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286 datasets for “date”
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ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025
Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Nom de l'EPCI tel que référencé par l'INSEE DATE_CREAT : Date et heure à laquelle l …
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Fréquentation des expositions du Musée départemental breton
Conseil départemental du FinistèreUpdated 11 Dec 2025
Nombre de visites aux expositions du musée départemental breton du Finistère, depuis 2003 (titre, date début, date fin …
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
… date de début de validité de l'EPCI (date d'effet de sa création) ; "date_fin" : date de …
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Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Date de création DATE_MAJ : Date de modification DATE_APP : Date d'apparition DATE_CONF : Date de confirmation …
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Référenciel des tronçons routiers de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… En service, en projet, en construction DATE_CREAT : Date et heure à laquelle l'objet a été saisi …
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Quartiers de reconquête Républicaine
DELETED DELETEDUpdated 6 Dec 2019
Liste des Quartiers de Reconquête Républicaine annoncés depuis 2018 à date du 1er juillet 2019
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Les athlètes des Jeux Olympiques de Paris 2024
Réseau CanopéUpdated 12 Jun 2025
… date de la première épreuves à laquelle l'athlète a concouru * Date de fin : date de la dernière …
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Episode de pollution pour les departements de la Region Occitanie de la veille jusqu'au lendemain
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… code_zone| Chaîne ---|--- lib_zone| Chaîne date_ech| Date date_dif| Date code_pol| Chaîne lib_pol| Chaîne …
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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)
Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …
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Délibérations de la commune de Marseillan
Commune de MarseillanUpdated 14 Dec 2023
Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales …
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Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… En service, non exploité DATE_CREAT : Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la …
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
… 15 avril 2021 Date de mise à jour : 02 décembre 2021
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Sample list shrew ANR HenipaECO 2025
Olivier REYNARDUpdated 12 Nov 2026
… Contain shrew species, date of sampling, location, viral species identified, region , organ type, and additional comments (sex, weight …
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Recensement de la population – Logements en 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la …
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Recensement de la population – Logements en 2009
La RochelleUpdated 21 Oct 2022
La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la …
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Recensement de la population – Logements en 2010
La RochelleUpdated 13 Jun 2022
La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la …
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suivi départemental
DELETED DELETEDUpdated 4 May 2020
… il n'est pas possible de visualiser les cartes de ces indicateurs à une date choisie (macros interdites)
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… qualité de siège de l'établissement (oui / non) etab_creation_date : date de création de l'établissement. Exemple …
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Festival Classic' Antibes d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 15 Oct 2026
… Le présent jeu présente, depuis cette date, l'ensemble des concerts qui ont été proposés par la Municipalité …
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