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14 datasets for “dac”
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Liste des zones d'activités de la CU Caen la mer
Communauté urbaine de Caen la merUpdated 6 Jan 2022
Nom, localisation, noms des rues, destination, nombre d'entreprises, typologies d'activités, mode de gestion
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DGCCRF - Indicateurs de gestion
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
Ce tableau permet de se faire une idée de l'activité globale de la Direction générale de la …
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en zones non interconnectées (ZNI)
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs et des coefficients de dégressivité issus des arrêtés tarifaires solaires « PV ZNI ».
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Caractéristiques comptables, financières et d'emploi des entreprises en 2022
MobilityUpdated 16 Jul 2025
La publication « Principales caractéristiques au niveau groupe selon la catégorie d'entreprise en 2022 » présente de manière synthétique …
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Arrêtés tarifaires photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs, des primes et des coefficients de dégressivité issus de l'arrêté tarifaire du 9 …
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Les 1000 titres les plus réservés dans les bibliothèques de prêt
Ville de ParisUpdated 13 Oct 2023
Les 1000 références les plus réservées en 2022 au sein des bibliothèques municipales de la ville de Paris …
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Demandes complètes de raccordements photovoltaïques en métropole
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Nombre et puissance cumulée (en kWc) des demandes de raccordement complètes reçues au cours de chaque trimestre dans …
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Les titres les plus prêtés dans les bibliothèques de prêt
Ville de ParisUpdated 1 Dec 2023
Les références les plus empruntées en 2022 au sein des bibliothèques municipales de la ville de Paris. **Attention …
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Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
Ce jeu de données permet de visualiser l'ensemble des ZAE du territoire de Paris - Vallée de la …
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Action sociale pour enfants en bas-âge de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
Ce sont les établissement d’accueil des jeunes enfants. **Libellés des champ**s : D502 : établissement d’accueil du …
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Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Révision trimestrielle des tarifs issus des arrêtés tarifaires : - du 13 décembre 2016 fixant les conditions d’achat pour …
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Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Dans sa [délibération du 22 juin 2017](https://www.cre.fr/Documents/Deliberations/Communication/obligation-d-achat4) portant …
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Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières
Ministère de la JusticeUpdated 25 Jun 2026
… la direction des affaires civiles et du sceau (DACS). La nomenclature des affaires civiles recouvre l'ensemble des …
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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 7 Dec 2020
… https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/nomenclature-dactivites-francaise-naf/) de l'[INSEE](https://www.data.gouv …
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