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12 datasets for “cts”
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ENTREPRISE CTI Sophia-Antipolis
DELETED DELETEDUpdated 28 Aug 2023
Défibrillateur
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
… le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de + 46 % de 2014 à 2015, pour atteindre 1 …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de 35 % de 2017 à 2018 (contre + 44 % de …
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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026
… Le jeu de données CTS_2016 a pour objet de suivre l’exercice des missions de chaque CTS …
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TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 12 Jun 2020
… organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau : Le territoire …
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Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage
ITVDAUpdated 7 Aug 2025
… correspondance avec l'identifiant SNOMED CT (SCTID) * "loinc" : correspondance avec l'identifiant LOINC * "icar" : correspondance avec l'identifiant …
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EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Le nombre de visas délivrés pour les DOM-CTOM est faible par rapport au total des visas délivrés …
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Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021
ADEMEUpdated 24 Nov 2025
… TEPOSCV, PCAET, CTE, CRTE, Cit'ergie, Label EC, Tarification incitative, Plateforme de Rénovation énergétique, Contrats de développement des …
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… principal' et 'Catégorie'. **Ci-après les typologies principales** : CTS : Chapiteaux, tentes et structures EF : Etablissements flottants EP : Etablissement …
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Base des intrants en élevage
ITVDAUpdated 5 Aug 2025
… les médicaments - codes SNOMED v3.5 et [SNOMED CT](https://www.snomed.org/) pour principes actifs du produit …
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