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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    ENTREPRISE CTI Sophia-Antipolis

    DELETED DELETEDUpdated 28 Aug 2023

    Défibrillateur

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  2. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016

    … le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …

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  3. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    … le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre …

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  4. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de + 46 % de 2014 à 2015, pour atteindre 1 …

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  5. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … La volumétrie du système d’information @CTES a augmenté de 35 % de 2017 à 2018 (contre + 44 % de …

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  6. data.gouv.fr

    Base des Conseillers Techniques Sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026

    … Le jeu de données CTS_2016 a pour objet de suivre l’exercice des missions de chaque CTS …

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  7. data.gouv.fr

    TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

    Lorient AgglomérationUpdated 12 Jun 2020

    … organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau : Le territoire …

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  8. data.gouv.fr

    Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage

    ITVDAUpdated 7 Aug 2025

    … correspondance avec l'identifiant SNOMED CT (SCTID) * "loinc" : correspondance avec l'identifiant LOINC * "icar" : correspondance avec l'identifiant …

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  9. data.gouv.fr

    EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Le nombre de visas délivrés pour les DOM-CTOM est faible par rapport au total des visas délivrés …

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  10. data.gouv.fr

    Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021

    ADEMEUpdated 24 Nov 2025

    … TEPOSCV, PCAET, CTE, CRTE, Cit'ergie, Label EC, Tarification incitative, Plateforme de Rénovation énergétique, Contrats de développement des …

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  11. data.gouv.fr

    Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … principal' et 'Catégorie'. **Ci-après les typologies principales** : CTS : Chapiteaux, tentes et structures EF : Etablissements flottants EP : Etablissement …

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  12. data.gouv.fr

    Base des intrants en élevage

    ITVDAUpdated 5 Aug 2025

    … les médicaments - codes SNOMED v3.5 et [SNOMED CT](https://www.snomed.org/) pour principes actifs du produit …

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“cts” datasets · Open Data Finder