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61 datasets for “constructions”
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Carte du prix moyen des terrains constructible à vendre dans l'Oise (60)
Terrain-Construction.comUpdated 29 Mar 2019
Les données présentées sont celles issues des annonces de terrains constructibles à vendre dans le département de l …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …
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Contrôle des règles de construction
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023
L’observatoire des contrôles des règles de construction (SALICORN) collecte les données issues des contrôles réalisés par les …
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Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel (TRVG) décrite dans les délibérations successives …
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Véhicules à faibles émissions renouvelés en 2024
BOUYGUES CONSTRUCTIONUpdated 23 Sept 2025
Déclaration des véhicules à faibles émissions renouvelés sur l'année 2024 pour la société Bouygues Construction 1 avenue …
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Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition :** Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à …
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Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026
Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction, doit calculer la surface créée, auparavant …
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Liste des zones PTZ et Pinel
DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017
… Une ressource fournie par [Maisons Babeau Seguin, 3éme constructeur de maisons en Franc](http://www.babeau-seguin.fr …
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véhicules à faible émission renouvelés en 2025
BOUYGUES CONSTRUCTIONUpdated 17 Sept 2026
véhicules à faible émission renouvelés en 2025 pour la société Bouygues Construction
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Constructions linéaires de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition :** Construction dont la forme générale est linéaire. **Valeurs possibles :** Barrage | Clôture | Fronton de pelote basque | Mur | Mur …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Enquête propriétaire
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
Données collectées par G2A, issues d'une enquête propriétaire et relative aux hébergements au sein de la Communauté …
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Plaques d'architectes à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 22 Jul 2025
Certaines clôtures d'immeubles portent l'inscription des architectes des villas qu'elles entourent, la plupart du temps …
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Marché Création route forestière et place de retournement
DONCIERESUpdated 30 Jan 2020
Construction d'une route forestières sur 530ml avec place de retournement sur 300m² et maîtrise d’œuvre
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Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Le constructeur global de la station d'épuration est la désignation sociale de la principale société de BTP …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
----------------------------------------------------- RPLS ----------------------------------------------------- Source : Ministère de la Transition Ecologique https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/le-parc-locatif-social …
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Monuments historiques - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
… Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son statut. Vous trouverez également …
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Human Assets Index (HAI)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
**La Ferdi travaille en collaboration avec UN-DESA à la construction de séries rétrospectives de l’indice HAI …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Les petits bâtiments de la BD PARCELLAIRE® qui représentent des constructions ponctuelles (exemple des transformateurs) ou des constructions …
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