Search results for competence
Filtersdata.gouv.fr · XLSX
Portal
55 datasets for “competence”
- data.gouv.fr
Compétences de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des compétences de la communauté d'agglomération Lisieux Normandie
- JSON
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Base nationale sur les intercommunalités
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026
… des moyens pour contacter un groupement ; * **Compétences des groupements** : les compétences exercées par les groupements ; * **Périmètre des EPCI …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026
Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Mar 2016
La compétence développement économique de Lorient Agglomération est une compétence obligatoire qui consiste en la création, l'aménagement …
- XLS
- XLSX
- data.gouv.fr
Les athlètes des Jeux Olympiques de Paris 2024
Réseau CanopéUpdated 12 Jun 2025
… date de la dernière épreuve à laquelle l'athlète a concouru * Jours de compétition : nombre de jours unique …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Enquête mobilité professionnelle des cadres - mise à jour : édition juin 2018
Association Pour l'Emploi des CadresUpdated 18 Nov 2019
Cette étude a pour objectif d’étudier les mobilités professionnelles des cadres en activité : mobilité au sein de …
- DOCX
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… Dans chacune des fiches, il nomme un métier et ses différentes appellations, les compétences associées (savoir-faire, savoirs …
- XLSX
- XML
- CSV
- JSON
- HTML
- data.gouv.fr
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau en 2015
Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2016
… Pour favoriser les bons résultats des athlètes français dans les compétitions sportives internationales, le ministère chargé des sports …
- XLSX
- DOCX
- data.gouv.fr
LARGEUR DE CHAUSSEE 2019 CD76 20200915
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… competences-du-departement/developpement-des-territoires/les-routes.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du …
- ZIP
- KML
- CSV
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
- +4
- data.gouv.fr
Centres du Service National (JDC)
Ministère des ArméesUpdated 4 Mar 2017
… GPS des établissements de la chaine du service national, complétées par les adresses mail et départements de compétence.
- XLSX
- data.gouv.fr
Registres des délibérations du Conseil Municipal de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 28 Feb 2024
Le Conseil Municipal a une compétence générale de droit commun pour régler par ses délibérations les affaires de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Service public d'assainissement non collectif
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
LIMITES AGENCES ROUTES 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… competences-du-departement/developpement-des-territoires/les-routes.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du …
- GEOJSON
- CSV
- ZIP
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- KML
- WEB PAGE
- +4
- data.gouv.fr
CATEGORIE RD 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… competences-du-departement/developpement-des-territoires/les-routes.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du …
- CSV
- GEOJSON
- WEB PAGE
- KML
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- ZIP
- +4
- data.gouv.fr
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …
- XLS
- XLSX
- data.gouv.fr
Cantons reseau routier 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
Table des cantons du réseau routier du département (c'est-à-dire les routes relevant de la compétence …
- KML
- ZIP
- CSV
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- WEB PAGE
- GEOJSON
- +4
- data.gouv.fr
Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025
… déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal et compétences PLU, SCoT et PLH) API-Sudocuh - [Résultats Enquêtes urbanisme …
- XLSX
- ZIP
- URL
- data.gouv.fr
Police municipale : Effectifs par commune
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Feb 2026
… Placés sous l’autorité des maires, les agents de police municipale disposent de compétences de police administrative et …
- ODS
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Localisation des zones économiques sur le territoire d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Localisation des zones économiques de compétence communautaire sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la …
- XLSX
- data.gouv.fr
PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020
… et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont …
- XLSX
- XLS