Skip to content
Open Data Finder

Search results for code

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Entreprises françaises "Autre imprimerie (labeur)" code Naf 1812Z (201706)

    DELETED DELETEDUpdated 29 Aug 2017

    Entreprises "Autre imprimerie (labeur)" code Naf 1812Z (201706)

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    CIRAD Occupation du sol code 3

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Dec 2019

    Occupation du sol selon le code 2 obtenue à partir des images satellites acquises entre 2016 et 2017

    • KML
    • WEB PAGE
    • GEOJSON
    • CSV
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • +4
  3. data.gouv.fr

    Déclaration_vehicules_faibles_emissions_renouvellement_parc_2025_Article L224-12 du code de l’environnement

    ORSYSUpdated 22 Sept 2026

    … loi LOM du parc de véhicules à faibles émissions renouvelés (Article L224-12 du code de l’environnement)

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    CIRAD Occupation du sol code 1

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Dec 2019

    Occupation du sol selon le code 1 obtenue à partir des images satellites acquises entre 2016 et 2017

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • KML
    • GEOJSON
    • ZIP
    • +4
  5. data.gouv.fr

    Publication de l'article 133 du code des marchés publics par le ministère des Affaires étrangères

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Sept 2016

    Liste des marchés conclus en 2013 par le ministère des Affaires étrangères.

    • XLSX
    • CSV
    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Arborescence de la LPP

    Joël HISLERUpdated 8 Mar 2023

    Ce tableau reprend tous les codes de la LPP. Ces codes sont classés en "Titre", et "Sous-chapitre".

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Commune Pays Midi Quercy

    Pays Midi QuercyUpdated 23 Jun 2017

    Liste des communes du territoire avec le code INSEE, la population et la superficie associée.

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)

    TempogeoUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose les contours géographiques des codes postaux de France entière (métropole, départements et régions …

    • ZIP
    • XLSX
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Délimitation communale des massifs selon le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    La délimitation du massif des Alpes, du massif jurassien, du Massif central, du massif des Pyrénées et du …

    • XLSX
    • GPKG
  10. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021

    … de façon annuelle. Ces données sont entre autre : Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d …

    • PDF
    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com)

    AtlasantéUpdated 8 Jul 2025

    … Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Communes nouvelles

    La PosteUpdated 18 Jan 2023

    … Données fournies : * l'identification de la commune nouvelle siège, son code INSEE, * l'identification de la commune déléguée …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024

    … Code de la Région dep_code : Code du Département com_arm_cod : Code Insee iris_code : Code IRIS …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Code EPCI de la commune rattachée à la parcelle (à partir du millésime 2021) CODE_DEPARTEMENT : Code du …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Marseillan

    Commune de MarseillanUpdated 14 Dec 2023

    Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales …

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Préfixe de section code : code de la section cadastrale INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    PNR EST 2006-2025 : détails des projets de recherche et partenaires

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 18 Sept 2026

    … Partenaires, codes convention, code convention homogénéisé, acronyme du projet, nom et prénom du responsable scientifique, intitulé de l …

    • CSV
    • XLSX
    • TXT
  18. data.gouv.fr

    Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles

    EtalabUpdated 19 Jul 2022

    … Chacune présente les ambitions et enjeux de politiques publiques liés à la donnée, aux algorithmes et aux codes …

    • XLSX
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Angioplasties Coronaires : Etablissements actifs dans la région Grand-Est

    International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020

    … Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Rythmologie : Etablissements actifs dans la région Occitanie

    International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020

    … Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)

    • XLSX
“code” datasets · Open Data Finder