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Filtersdata.gouv.fr · XLSX

104 datasets for “certification”

  1. data.gouv.fr

    Logiciels d'aide à la prescription certifiés

    Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019

    … Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …

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  2. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    En place depuis plus de 20 ans, [la certification](https://www.has-sante.fr/jcms/c_411173/fr …

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  3. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …

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  4. data.gouv.fr

    Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026

    ### La haute valeur environnementale (HVE) La certification Haute Valeur Environnementale (HVE) est le 3e et plus haut niveau …

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  5. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - Départements

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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  6. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - EPCI

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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  7. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Activités engagés en BIO (Production, Préparation, Distribution, Importation, Restauration, Exportation) Organisme Certificateur : Organisme certificateur agréé par l'INAO …

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  8. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO

    Agence BioUpdated 13 Nov 2026

    … dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio, organisme certificateur, date d'engagement en bio). Cette liste …

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  9. data.gouv.fr

    Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio

    Agence BioUpdated 24 Sept 2026

    Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur …

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  10. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … types de certifications… * Gérer des bases de données sur l’offre de formation et de certification * Explorer plus …

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Formations initiales en France

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … clé de tri Onisep, et niveau de certification du [cadre européen des certifications (CEC)](https://europass.europa.eu …

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  12. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale de La Possession

    Mairie de La PossessionUpdated 24 Nov 2023

    … La Base Adresse locale regroupe toute les adresses de notre collectivité. - 98% des adresses sont certifiées par la …

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  13. data.gouv.fr

    Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026

    … L’information concerne uniquement les organismes de formation ayant un certificat en cours de validité. **Comment un Organisme …

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  14. data.gouv.fr

    Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune

    Agence BioUpdated 16 Sept 2026

    … Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …

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  15. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

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  16. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020

    Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021

    Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019

    Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024

    Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …

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  19. data.gouv.fr

    Base des diplômés des métiers du sport 2015

    Ministère chargé des SportsUpdated 5 Oct 2016

    … 212-2 du présent code, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification …

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  20. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Valeurs possibles : (commune, cadastre, arcep, laposte, insee, sdis, inconnue) **certification_commune** : Indique si l’adresse a été certifiée …

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