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104 datasets for “certification”
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
En place depuis plus de 20 ans, [la certification](https://www.has-sante.fr/jcms/c_411173/fr …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …
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Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026
### La haute valeur environnementale (HVE) La certification Haute Valeur Environnementale (HVE) est le 3e et plus haut niveau …
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Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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Certificats d'Economie d'Energie - EPCI
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Activités engagés en BIO (Production, Préparation, Distribution, Importation, Restauration, Exportation) Organisme Certificateur : Organisme certificateur agréé par l'INAO …
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Professionnels engagés en BIO
Agence BioUpdated 13 Nov 2026
… dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio, organisme certificateur, date d'engagement en bio). Cette liste …
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Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur …
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Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification
Centre InffoUpdated 28 Apr 2026
… types de certifications… * Gérer des bases de données sur l’offre de formation et de certification * Explorer plus …
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Idéo-Formations initiales en France
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… clé de tri Onisep, et niveau de certification du [cadre européen des certifications (CEC)](https://europass.europa.eu …
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Base Adresse Locale de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 24 Nov 2023
… La Base Adresse locale regroupe toute les adresses de notre collectivité. - 98% des adresses sont certifiées par la …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… L’information concerne uniquement les organismes de formation ayant un certificat en cours de validité. **Comment un Organisme …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Agence BIO / Organismes Certificateurs Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …
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Base des diplômés des métiers du sport 2015
Ministère chargé des SportsUpdated 5 Oct 2016
… 212-2 du présent code, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Valeurs possibles : (commune, cadastre, arcep, laposte, insee, sdis, inconnue) **certification_commune** : Indique si l’adresse a été certifiée …
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