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  1. data.gouv.fr

    Historique de l'état des cultures Céré'Obs - maïs

    FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 16 Sept 2026

    … de chaque région, dans le cadre du programme Céré'Obs. Les rapports hebdomadaires de l’année en cours …

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  2. data.gouv.fr

    Logiciels d'aide à la prescription certifiés

    Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019

    … Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …

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  3. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    En place depuis plus de 20 ans, [la certification](https://www.has-sante.fr/jcms/c_411173/fr …

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  4. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …

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  5. data.gouv.fr

    Base_rt_2024_xlsx

    CeremaUpdated 18 Oct 2024

    Base AOM au format xlsx

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  6. data.gouv.fr

    Le Stationnement Public en 2015

    CeremaUpdated 5 May 2025

    … Pour en savoir plus : - [L'annuaire qui compile toutes ces données (format pdf)](https://www.cerema.fr/fr …

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  7. data.gouv.fr

    Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026

    ### La haute valeur environnementale (HVE) La certification Haute Valeur Environnementale (HVE) est le 3e et plus haut niveau …

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  8. data.gouv.fr

    Localisation des zones économiques sur le territoire d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Localisation des zones économiques de compétence communautaire sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la …

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  9. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - Départements

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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  10. data.gouv.fr

    Certificats d'Economie d'Energie - EPCI

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025

    Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …

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  11. data.gouv.fr

    historique national sur la collecte bio de grandes cultures et oléo-protéagineux depuis 2000

    FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 7 Apr 2023

    … La qualité de collecteur est conférée aux opérateurs justifiant qu'ils traitent, en France métropolitaine, des céréales et …

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  12. data.gouv.fr

    Contrôle des règles de construction

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023

    … les services déconcentrés de l’État et le CEREMA au regard du respect des règles de construction définies …

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  13. data.gouv.fr

    Localisation des Déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Localisation géographique et adresse des déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la donnée …

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  14. data.gouv.fr

    SENTIERS DE RANDONNEES PDIPR SUR L'AGGLOMERATION D'ANNEMASSE

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    TRACE DES SENTIERS BALISES CITES CI-DESSOUS : -> SENTIER SIGNAL DES VOIRONS -> SENTIER BOUCLE DU PRALERE -> SENTIER CAVE AUX …

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  15. data.gouv.fr

    Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022. Présentation des …

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  16. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Activités engagés en BIO (Production, Préparation, Distribution, Importation, Restauration, Exportation) Organisme Certificateur : Organisme certificateur agréé par l'INAO …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre ZFE-m (Zones à faibles émissions) sur le territoire d Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Etendue du périmètre de ZFE (Zone à Faibles Emissions) du territoire d'Annemasse Agglomération. Donnée disponible au format …

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  18. data.gouv.fr

    Enquête nationale sur les transports collectifs urbains

    CeremaUpdated 5 May 2025

    … transports collectifs urbains a été pilotée par le Cerema, en partenariat avec la DGITM, le SDES, le Gart …

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  19. data.gouv.fr

    Patrimoine Bati CD76 BD dec2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026

    … content/items/79d6149e455943beb021424d6eaca33b/data) **Ressources** * **Doc.cerema.fr** : [https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour …

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  20. data.gouv.fr

    Enquête de 2019 sur la réforme du stationnement payant sur voirie

    CeremaUpdated 5 May 2025

    Entre janvier et février 2019, le GART et le Cerema ont organisé une enquête sur la première année …

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