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286 datasets for “cer”
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Historique de l'état des cultures Céré'Obs - maïs
FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 16 Sept 2026
… de chaque région, dans le cadre du programme Céré'Obs. Les rapports hebdomadaires de l’année en cours …
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
En place depuis plus de 20 ans, [la certification](https://www.has-sante.fr/jcms/c_411173/fr …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
Le terme **« certification »** est générique et désigne aussi bien des diplômes, des titres à finalité professionnelle ou des …
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Base_rt_2024_xlsx
CeremaUpdated 18 Oct 2024
Base AOM au format xlsx
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Le Stationnement Public en 2015
CeremaUpdated 5 May 2025
… Pour en savoir plus : - [L'annuaire qui compile toutes ces données (format pdf)](https://www.cerema.fr/fr …
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Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026
### La haute valeur environnementale (HVE) La certification Haute Valeur Environnementale (HVE) est le 3e et plus haut niveau …
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Localisation des zones économiques sur le territoire d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Localisation des zones économiques de compétence communautaire sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la …
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Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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Certificats d'Economie d'Energie - EPCI
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type …
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historique national sur la collecte bio de grandes cultures et oléo-protéagineux depuis 2000
FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la merUpdated 7 Apr 2023
… La qualité de collecteur est conférée aux opérateurs justifiant qu'ils traitent, en France métropolitaine, des céréales et …
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Contrôle des règles de construction
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 26 Sept 2023
… les services déconcentrés de l’État et le CEREMA au regard du respect des règles de construction définies …
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Localisation des Déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Localisation géographique et adresse des déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la donnée …
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SENTIERS DE RANDONNEES PDIPR SUR L'AGGLOMERATION D'ANNEMASSE
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
TRACE DES SENTIERS BALISES CITES CI-DESSOUS : -> SENTIER SIGNAL DES VOIRONS -> SENTIER BOUCLE DU PRALERE -> SENTIER CAVE AUX …
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Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022. Présentation des …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Activités engagés en BIO (Production, Préparation, Distribution, Importation, Restauration, Exportation) Organisme Certificateur : Organisme certificateur agréé par l'INAO …
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Périmètre ZFE-m (Zones à faibles émissions) sur le territoire d Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Etendue du périmètre de ZFE (Zone à Faibles Emissions) du territoire d'Annemasse Agglomération. Donnée disponible au format …
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Enquête nationale sur les transports collectifs urbains
CeremaUpdated 5 May 2025
… transports collectifs urbains a été pilotée par le Cerema, en partenariat avec la DGITM, le SDES, le Gart …
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Patrimoine Bati CD76 BD dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026
… content/items/79d6149e455943beb021424d6eaca33b/data) **Ressources** * **Doc.cerema.fr** : [https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour …
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Enquête de 2019 sur la réforme du stationnement payant sur voirie
CeremaUpdated 5 May 2025
Entre janvier et février 2019, le GART et le Cerema ont organisé une enquête sur la première année …
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