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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du territoire de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC)

    DELETED DELETEDUpdated 26 Jul 2017

    … d'écomobilité (bornes pour recharge des véhicules électriques) + véhicules électriques en autopartage sur le territoire de la CCHVC

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Profil Acheteur

    Communauté de communes Haute Maurienne VanoiseUpdated 27 Nov 2025

    Déclaration du profil acheteur CCHMV pour répondre aux exigences de l'arrêté du 22 mars 2019, et publier …

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  3. data.gouv.fr

    Communes et inventaire SRU

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … 302-5 du CCH et suivants. Les dispositions de l’article L302-5 du CCH s’appliquent aux …

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