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51 datasets for “cc”
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Subventions et contributions CCI SMN 2017
CCI SEINE MER NORMANDIEUpdated 26 Mar 2019
Subventions et contributions CCI SMN 2017
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DECLARATION PROFIL ACHETEUR CCAS DE BESSAN
CCAS DE BESSANUpdated 28 Oct 2026
DECLARATION PROFIL ACHETEUR CCAS DE BESSAN: www\.marches-securises.fr
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 28 Mar 2019
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de Saint-AvéUpdated 28 Mar 2019
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017. Les procès-verbaux, délibérations et annexes …
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Marchés publics attribués par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel en 2023
Ville de Villiers-le-BelUpdated 13 May 2024
Voici la liste des Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel.
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Train et gares - CCPHVA
Communauté de communes Pays Haut Val d'AlzetteUpdated 4 Jul 2025
Ce jeu de données recense les trains desservant les gares de Belval Rédange et de Audun-le-Tiche …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) 2025
CC FUMEL VALLEE DU LOTUpdated 11 Jun 2026
… de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC FUMEL VALLEE DU LOT) pour l'année 2025**
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Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du territoire de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC)
DELETED DELETEDUpdated 26 Jul 2017
… d'écomobilité (bornes pour recharge des véhicules électriques) + véhicules électriques en autopartage sur le territoire de la CCHVC
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Bornes de Recharge de la CC du Pays Rethélois
Clem' EcomobilitéUpdated 16 May 2019
La CC du Pays Rethélois a mis en place deux bornes de recharge doubles accessibles à : - des utilisateurs …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé …
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Lignes et arrêts de bus - CCPHVA
Communauté de communes Pays Haut Val d'AlzetteUpdated 4 Jul 2025
Ce jeu de données référence les différentes lignes qui desservent le territoire de la Communauté de communes Pays …
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Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne - Commune et CCAS
Ville de Saint-EtienneUpdated 22 Jun 2026
Il s'agit des déclarations de la Ville de St-Etienne et de son CCAS sur l'acquisition …
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Hébergement Touristique CCVS
Communauté de Communes des Villes SoeursUpdated 19 Feb 2021
La communauté de communes initie sa démarche de publication de données en open data pour se conformer à …
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Maisons d'Assistantes Maternels - MAM
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 12 Jul 2023
Localisation des Maisons Assistantes Maternels - MAM
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… à la procédure selon le type de document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les …
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subventions et contributions versees en 2018
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 19 Mar 2019
Liste des subventions et contributions vers2es en 2018 par la CCI ROUEN METROPOLE
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Contributions et subventions 2020
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 25 Mar 2021
Cotisations et subventions 2020
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contributions subventions 2019
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 26 Mar 2020
Contributions et subventions 2019 versées
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Contributions et subventions 2020
CCI SEINE MER NORMANDIEUpdated 14 Dec 2023
Contributions et subventions 2020
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