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15 datasets for “cada”
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Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition** : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à …
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Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou …
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Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie …
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BASOL France Parcelles
Yoann LeroseUpdated 26 Jan 2023
Plusieurs méthodes utilisées dans l'objectif d'obtenir les zones exactes des sites pollués. Parcelles issu du WFS …
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Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition** : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité …
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capacités des centres d'accueil pour demandeurs d'asile de 1994 à 2024
La CImadeUpdated 11 Apr 2025
Capacités d'accueil dans les centres d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) de 1994 à 2024
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Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole. **Ci-après les libellés …
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Potentiel solaire sur toiture de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Certaines collectivités disposent d’un cadastre plus précis, s’appuyant sur des méthodes prenant en compte d’autres …
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saisines loyer CDC Paris
Arno PedramUpdated 24 Jul 2023
… Fournies suite à une demande CADA. Attention le jeu de données n'est pas propre et contient quelques …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… sont différenciés par le champ 'Origine du bâtiment' = ''Cadastre'' Le contour extérieur du bâtiment repris de la BD …
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Données de valeurs foncières
GeoptisUpdated 5 Nov 2026
… Ces informations, provenant des actes notariés et du cadastre, permettent d’analyser les valeurs foncières, les dynamiques du …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Valeurs possibles : (commune, cadastre, arcep, laposte, insee, sdis, inconnue) **source_nom_voie** : Source du nom de la voie …
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Rattachement des candidats aux élections législatives
Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026
… Ces données ont été obtenues suite à un avis CADA Elles sont essentielles pour calculer le financement public …
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Refus d'obtempérer recensés par les forces de l'ordre (2012-2022)
LibérationUpdated 18 Sept 2023
… ont notamment été obtenues grâces à un avis favorable de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada).
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Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
… fr/bofip/7248-PGP.html/identifiant%3DBOI-DJC-CADA-20-20150729). **Les valeurs secrétisées sont matérialisées par un …
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