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9 datasets for “bail”
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Opérations logements - SHLMR
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 7 Apr 2021
Localisation des opérations logements de la SHLMR
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Opération Logement
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 5 Nov 2026
Opérations logements privés et sociaux
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Données détaillées au logement du répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Jan 2026
Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… 2022 Le fichier original du Répertoire des Logements Locatifs des bailleurs Sociaux (RPLS) présente l'état global des …
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Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026
… Elle couvre les flux d’adaptation, exprimés en termes d’engagements, tant des institutions internationales que des bailleurs …
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Urbanisme-Situation des communes vis-à-vis de l'article 55 de la loi SRU-Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
… les communes de Chauvigny et Saint-Georges-les-Baillargeaux qui sont concernées par cette obligation depuis le 1er …
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La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017
… Adrien Papuchon et Étienne Perron-Bailly (DREES) Selon le Baromètre d’opinion de la DREES de 2016, trois …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… plafonds de loyer. * le bail réel solidaire (BRS) : plafonds de prix de cession des droits réels et de …
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165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)
Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026
… comparatif-facture-electronique.fr/par-activite/), [cas des bailleurs et des sociétés civiles](https://www.comparatif-facture-electronique …
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