Skip to content
Open Data Finder

Search results for autorisation

Filtersdata.gouv.fr · XLSX

44 datasets for “autorisation”

  1. data.gouv.fr

    Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026

    … La surface de plancher permet de connaître l'autorisation d'urbanisme requise par type de local. Pour la …

    • CSV
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Référentiel des activités exercées des structures Finess (t_actfiness)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    La table t\_actfiness est le référentiel des **activités exercées des structures Finess** de la base de données …

    • PDF
    • XLSX
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026

    … Cordialement, équipe Finess. **Réforme des autorisations de soins et des équipements lourds.** Le régime des autorisations d’activités …

    • CSV
    • XML.GZ
    • PDF
    • XLSX
    • XSD
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Apr 2026

    Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et …

    • CSV
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    LOM_DECLARATION

    HP FRANCE SASUpdated 5 Sept 2025

    … plus de 100 véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 …

    • XLSX
  6. data.gouv.fr

    Liste des casinos de France

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2025

    Ce jeu de données contient la liste des casinos autorisés en France. La présentation des casinos est opéré …

    • CSV
    • XLSX
    • ODS
  7. data.gouv.fr

    LOM

    Farid KARROUTUpdated 15 Sept 2025

    … plus de 100 véhicules** dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018

    CNILUpdated 7 Jul 2025

    … 3/ Les traitements exceptionnellement dispensés de la publication de l’acte réglementaire qui les autorise (décret ou arrêté …

    • CSV
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées …

    • CSV
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Observatoire du courrier et du colis

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026

    … chroniques des indicateurs d’activité des opérateurs postaux autorisés auprès de l’Arcep et des opérateurs de colis …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Localisation des mâts éoliens de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Ce jeu de données ne répertorie pas les projets abandonnés ou dont la demande d’autorisation n’a …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025

    Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025

    … image animée, le visa d'exploitation constitue une autorisation administrative nécessaire pour toute œuvre, française ou étrangère, qui …

    • CSV
    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026

    … la géolocalisation** , par jointure sur le numéro d'autorisation CNC. Les traitements appliqués sont les suivants : sélection des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • XLSX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  14. data.gouv.fr

    Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025

    … Les arbres étant sous protection ponctuelle seules sont autorisés d’une part les coupes et abattages uniquement pour …

    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Contrat d’intégration républicaine

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    … familiale, l’accueil et l’intégration des immigrés autorisés à séjourner durablement en France, la gestion du dispositif …

    • CSV
    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Les aménagements cyclables de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … la plus récente, l’éclairage, la vitesse limite autorisée dans le cas où la piste se situe sur …

    • CSV
    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025

    … S'il existe une restriction sur la durée de stationnement autorisée, la durée maximale de stationnement autorisée exprimée …

    • CSV
    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
  18. data.gouv.fr

    Prélèvements en eau - Bulletin annuel

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Les prélèvements d’eau sont soumis à un régime réglementaire de déclaration ou d’autorisation, à l’enregistrement …

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Registre national des installations de production et de stockage d'électricité - Saint-Pierre-et-Miquelon

    Electricité de FranceUpdated 27 Apr 2026

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Demandes de terrasses estivales à Paris (21 juin - 25 août 2021) - Analyses statistiques

    Terrasses ParisUpdated 5 Sept 2021

    … Ces demandes ne sont pas des autorisations. Un grand nombre de ces demandes sont en cours de traitement …

    • XLSX
“autorisation” datasets · Open Data Finder