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46 datasets for “attribution”
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Urbanisme - Attributions de logements sociaux - Grand Poitiers - 40 communes
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
Les attributions sont comptabilisées en fonction de la date d'entrée dans les lieux du nouveau locataire. Au …
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Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2018
**Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant …
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Marchés publics français issues du BOAMP avec les lots
Olivier MAMAVIUpdated 15 Mar 2016
Le jeu de données suivant est issu du fichier des avis d’attribution du Bulletin Officiel des Annonces …
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Les équipements à Argenteuil (flux communication)
Ville d'ArgenteuilUpdated 6 Oct 2025
… attributaires complémentaires). \- Aires de jeux (donnée ponctuelle présente en open data sur cette plateforme, avec des données attributaires …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… Le [décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres](https://www.legifrance.gouv …
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Référenciel des tronçons routiers de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Voir les différentes valeurs de l’attribut 'Nature'. **Modélisation géométrique des tronçons routiers** : La modélisation d’un tronçon …
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Périmètres des IRIS de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Code de l’IRIS (Valeur particulière de l’attribut [0000] : Code pour les petites communes non découpée) CODE …
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Liste des marchés publics 2017
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 25 Apr 2018
… ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché ; Attributaire ; Code postal ; Total HT ; Date de notification
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Liste des marchés publics 2016
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 29 Mar 2017
… Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Tranches ; Objet du marché ; Lot ; Attributaire …
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Déclaration du profil d'acheteur
Commune de BouresseUpdated 26 Feb 2026
… Vous y trouverez les informations relatives : * À la **passation** du marché (objet, nature, procédure). * À l'**attributaire** (nom …
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Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2025
Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026
… de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données sont publiées en **open data** afin de …
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Jeu de données Subventions
Communauté d'Agglomération du Pays de l'OrUpdated 14 Dec 2023
… et d'obtenir une vue globale de l’attribution des subventions. Lien vers un graphique représentant les subventions …
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Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2024
Ville de Noyelles-GodaultUpdated 27 Apr 2026
… de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données sont publiées en **open data** afin de …
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Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés
CeremaUpdated 5 May 2025
Tableau des Plans de Mobilités en France, avec les attributs suivants : Identifiant du plan, Nom court de l …
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Données essentielles des marchés publics de la ville de Pont-L Abbé
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 16 Apr 2024
… du marché ; Forme de marché ; Objet du marché ; Attributaire ; Code postal ; Total HT ; Date de notification; numéro siret.
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Subventions publiques des associations - consolidation des fichiers du Minefi entre 2011 et 2015
DELETED DELETEDUpdated 23 Jun 2017
… Il contient : - l'année de la subvention, - le Ministère attributaire de la subvention, - Le programme de rattachement de …
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Zone de végétation de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… 000 m² seront classées dans la valeur d’attribut "Bois". • **Couvert arboré Couvert absolu d’un peuplement** : « surface …
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Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Portion de voie ferrée homogène pour l'ensemble des attributs qui la concernent. **Sélection** : Sont retenus les tronçons …
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Prix littéraire Jacques Audiberti de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 16 Oct 2026
… Antibes, avec une nouveauté en 2020 avec l'attribution d'un 1er prix Jeune Audiberti. Pour la réutilisation …
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