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Search results for assurances

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Assurances Dommages aux bien et Flotte automobile

    Commune de GuesnainUpdated 14 Jun 2024

    La présente consultation concerne les assurances Dommages aux biens et Flotte automobile.

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  2. data.gouv.fr

    Prix de l'assurance auto par profil selon les régions françaises

    DELETED DELETEDUpdated 16 Aug 2017

    … Ainsi, nous remarquons que, si la typologie d'assurance sélectionnée ainsi que le véhicule à assurer ont un …

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  3. data.gouv.fr

    Activité du service juridique, contentieux et assurances de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026

    Indicateurs d'activité du service juridique, contentieux, assurances de la Ville d'Antibes, s'agissant de ses trois …

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  4. data.gouv.fr

    Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026

    … 125-1 et suivants du code des assurances). Ce régime prévoit l’indemnisation des « dommages matériels directs non …

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  5. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée (ALD)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 7 Jan 2026

    … en charge par le régime général de l'Assurance Maladie sont proposées par type d'affection. Deux fichiers …

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  6. data.gouv.fr

    Open PHMEV : bases sur les prescriptions hospitalières de médicaments délivrées en ville

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 5 Jun 2026

    … Toutes les données sont extraites du système national interrégimes de l’Assurance Maladie (Sniiram). Les données sur le …

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  7. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation CLARKE ENERGY FRANCE)

    CLARKE ENERGY FRANCEUpdated 29 Sept 2026

    Société de service, assure l’étude, l’installation et la maintenance de solutions de valorisation de gaz.

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  8. data.gouv.fr

    Open Medic : base complète sur les dépenses de médicaments interrégimes

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 11 Jul 2026

    L’offre de données Open Medic est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur l’usage …

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  9. data.gouv.fr

    Tarifs postaux Entreprises et Collectivites 2026

    La PosteUpdated 16 Jul 2026

    … Il est assuré dans le respect des principes d'égalité, de continuité et d'adaptabilité en recherchant la …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Apr 2018

    Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …

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  11. data.gouv.fr

    Tarifs postaux Particuliers 2026

    La PosteUpdated 16 Jul 2026

    … Il est assuré dans le respect des principes d'égalité, de continuité et d'adaptabilité en recherchant la …

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  12. data.gouv.fr

    Professionnels de santé à La Possession

    Mairie de La PossessionUpdated 19 Sept 2025

    Ce jeu de données reprend les informations publiées en Open Data par l'assurance maladie. Il répertorie les …

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  13. data.gouv.fr

    Structures labellisées France services (FS) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite …

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  14. data.gouv.fr

    Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail

    France TravailUpdated 29 Apr 2025

    Les statistiques sur les demandeurs d’emploi inscrits à France Travail portent sur le nombre et les caractéristiques …

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  15. data.gouv.fr

    Un portrait des classes moyennes françaises (2010)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 21 Jul 2016

    … contours de cette France des « catégories intermédiaires » réputées assurer le dynamisme économique et l’équilibre politique d’une …

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  16. data.gouv.fr

    Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 30 Mar 2017

    … coopération décentralisée (CNCD), dont le secrétariat général est assuré par le Délégué à l’action extérieure des collectivités …

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  17. data.gouv.fr

    PROFIL ACHETEUR SIMAD

    PROFIL ACHETEUR SIMADUpdated 7 Mar 2022

    … Le SSIAD assure sur prescription médicale des prestations de soins d’hygiène ou relationnelles, des soins techniques, au …

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  18. data.gouv.fr

    Espaces verts Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … L’enjeu est d’assurer la promotion de ces espaces verts afin d’inciter d’une par les …

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  19. data.gouv.fr

    Fréquentation du réseau de bus MOUVEO par lignes.

    Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-OmerUpdated 25 Nov 2022

    Ce jeu de données permet d’assurer un suivi de la fréquentation des lignes de bus, savoir lesquelles …

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  20. data.gouv.fr

    Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Apr 2026

    … unité conseil juridique du service juridique, contentieux et assurances à d'autres unités de travail de la Ville …

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“assurances” datasets · Open Data Finder