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  1. data.gouv.fr

    Localisation des Conteneurs de Points d'Apport Volontaire publics du territoire d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 15 Jul 2025

    Localisation des Conteneurs de Points d'Apport Volontaire publics sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Il est également …

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  2. data.gouv.fr

    Localisation des Déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Localisation géographique et adresse des déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Flux de consultation de la donnée …

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  3. data.gouv.fr

    CLIMATISATION SALLE DES FETES

    COMMUNE DE FRIGNICOURTUpdated 6 Jul 2026

    LA COLLECTIVITE A FAIT INSTALLER LA CLIMATISATION REVERSIBLE DANS LA SALLE DES FETES AFIN D'APPORTER DU CONFORT …

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  4. data.gouv.fr

    Centrales de production hydraulique de EDF SA

    Electricité de FranceUpdated 29 Sept 2025

    … Les chutes avec réserve stockent tout ou partie des apports dans leurs retenues, afin de produire dans des …

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  5. data.gouv.fr

    Le Stationnement Public en 2015

    CeremaUpdated 5 May 2025

    Cette base de données est la compilation des réponses apportées par les villes enquêtées à l'enquête quinquennale …

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  6. data.gouv.fr

    Jeu de données Subventions

    Communauté d'Agglomération du Pays de l'OrUpdated 14 Dec 2023

    … Lien vers un graphique représentant les subventions principales apportées par la Communauté d’Agglomération du Pays de l …

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  7. data.gouv.fr

    PROFIL ACHETEUR SIMAD

    PROFIL ACHETEUR SIMADUpdated 7 Mar 2022

    … Le SSIAD apporte une aide paramédicale aux personnes dépendantes, malades ou handicapées.

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  8. data.gouv.fr

    Les différents points de collecte

    Communauté de communes Pays Haut Val d'AlzetteUpdated 4 Jul 2025

    … Bornes à textiles, Composteurs collectifs et Points d'apports volontaires) disponibles sur le territoire de la Communauté de …

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  9. data.gouv.fr

    Associations Reconnues d'Utilité Publique

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024

    … Aucune rectification, ni réponse, ne sera apportée sur cette plateforme à ces questions.**

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  10. data.gouv.fr

    Idéo-Centres ressources handicap

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … des **centres ressources** et des centres référents leur apportent informations, conseils et les soutiennent dans leurs démarches. Pour …

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  11. data.gouv.fr

    Plaintes reçues par la CNIL

    CNILUpdated 19 May 2026

    … pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier et l'aide que peut vous apporter la CNIL …

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  12. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville

    Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019

    … d'y intégrer de nouvelles données ou d'apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. Il …

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  13. data.gouv.fr

    Fréquentation des Musées de France de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 21 Jan 2026

    … Une précision a également été apportée, s’agissant du seul musée Picasso, pour les années 2006 et 2007 …

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  14. data.gouv.fr

    Idéo-Associations de personnes handicapées

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … Elles leur apportent un soutien (formations pour les parents, échanges de bonnes pratiques, aide à la recherche d …

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  15. data.gouv.fr

    Mesures de l'instabilité macroéconomique

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … des chocs extrêmes) d’une distribution statistique peuvent apporter une information complémentaire sur les effets de l’instabilité …

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  16. data.gouv.fr

    Mises en demeure prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier et l'aide que peut vous apporter la CNIL …

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  17. data.gouv.fr

    Parkings vélos de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … Enfin, ces données pourront apporter plus de sécurité aux cyclistes de la commune, qui pourront trouver des endroits …

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  18. data.gouv.fr

    Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 25 Jun 2020

    … Afin d'apporter une aide financière aux entreprises en difficulté, une procédure accélérée de remboursement des créances d …

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  19. data.gouv.fr

    Sanctions prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier et l'aide que peut vous apporter la CNIL …

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  20. data.gouv.fr

    Panorama des grands projets numériques de l’État

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026

    … Il apporte à ce titre : - une vision partagée des principaux projets informatiques en cours ; - un levier pour valoriser …

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