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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Remembrement et aménagement foncier

    Polytech'ToursUpdated 10 Feb 2016

    60 ans d'opérations d'aménagement foncier en France

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  2. data.gouv.fr

    Acquisition d'unvéhicule Ampliroll 3T5

    Commune de GuesnainUpdated 13 Jun 2024

    Le présent marché concerne l'achat et la livraison d’un véhicule utilitaire Ampliroll 3T5.

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  3. data.gouv.fr

    Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025

    Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022. Présentation des …

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  4. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables à Grand Chambéry

    Grand ChambéryUpdated 28 Aug 2026

    Tracé des aménagements cyclables et du schéma directeur de Grand Chambéry. Projection RGF93 / Lambert 93. Donnée au format …

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  5. data.gouv.fr

    Opérations d'aménagement

    Communauté de Communes Moselle et Madon (54)Updated 5 Nov 2024

    Couche surfacique localisant et reportant l'emprise des zones d'activités et des lotissements. La couche a été …

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  6. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables

    EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025

    Localisation et typologies des aménagements cyclables existants sur le territoire de Plaine Commune. Cela nous aide à piloter …

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  7. data.gouv.fr

    Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … Elles sont essentielles pour encourager l'utilisation du vélo comme mode de transport alternatif, améliorer la sécurité des …

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  8. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026

    Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie …

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  9. data.gouv.fr

    Centres Aquatiques Ardenne Métropole

    Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 16 Jun 2020

    Liste des centres aquatiques d'Ardenne Métropole

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  10. data.gouv.fr

    Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 30 Mar 2017

    Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la …

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  11. data.gouv.fr

    PLUI du Pays de l'Orbiquet

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet

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  12. data.gouv.fr

    Bornes Wifi

    Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 17 Apr 2019

    Informations concernant le lieu des bornes Wifi Public installées sur le territoire d'Ardenne Métropole

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  13. data.gouv.fr

    Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 3 May 2021

    … l'étranger, s'effectue auprès du réseau des ambassades et consulats français. L’inscription au registre n’est …

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  14. data.gouv.fr

    Le SDRIF-E : Orientations d'occupation des sols du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 3 Mar 2026

    Le Schéma directeur de la Région Île-de-France (SDRIF‑E) fixe les grandes orientations de l’aménagement …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma directeur cyclable 2025-2035 d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 21 Oct 2025

    Schéma directeur cyclable du territoire d'Annemasse Agglomération.\ Ce schéma est valide pour la période 2025-2035. Contient …

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  16. data.gouv.fr

    Autres établissements et services à caractère sanitaire de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    Ce sont les pharmacies, ambulances, laboratoires d’analyses, établissements thermaux ou de transfusion sanguine. **INFORMATION** : LE JEU DE …

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  17. data.gouv.fr

    LOI LOM

    AMUNDIUpdated 29 Sept 2023

    FICHIERS PARC AUTOMOBILE LOI LOM

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  18. data.gouv.fr

    Communes - Ardenne Métropole

    Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 8 Oct 2021

    … Pour couvrir l'ensemble du territoire et améliorer l'utilisation de nos processeurs géographiques, les divisions s'apparentant …

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  19. data.gouv.fr

    Loi LOM

    ABN AMRO Bank N.V.Updated 1 Oct 2025

    Déclaration Loi LOM

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  20. data.gouv.fr

    LOI LOM CPR ASSET MANAGEMENT

    AMUNDIUpdated 29 Sept 2023

    FICHIER PARC AUTOMOBILE CPR ASSET MANAGEMENT

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