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230 datasets for “ames”
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Remembrement et aménagement foncier
Polytech'ToursUpdated 10 Feb 2016
60 ans d'opérations d'aménagement foncier en France
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Acquisition d'unvéhicule Ampliroll 3T5
Commune de GuesnainUpdated 13 Jun 2024
Le présent marché concerne l'achat et la livraison d’un véhicule utilitaire Ampliroll 3T5.
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Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 2 Jun 2025
Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022. Présentation des …
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Aménagements cyclables à Grand Chambéry
Grand ChambéryUpdated 28 Aug 2026
Tracé des aménagements cyclables et du schéma directeur de Grand Chambéry. Projection RGF93 / Lambert 93. Donnée au format …
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Opérations d'aménagement
Communauté de Communes Moselle et Madon (54)Updated 5 Nov 2024
Couche surfacique localisant et reportant l'emprise des zones d'activités et des lotissements. La couche a été …
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Aménagements cyclables
EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025
Localisation et typologies des aménagements cyclables existants sur le territoire de Plaine Commune. Cela nous aide à piloter …
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Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… Elles sont essentielles pour encourager l'utilisation du vélo comme mode de transport alternatif, améliorer la sécurité des …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2024 colleges-74 Les collèges du département de la Haute-Savoie …
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Centres Aquatiques Ardenne Métropole
Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 16 Jun 2020
Liste des centres aquatiques d'Ardenne Métropole
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Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 30 Mar 2017
Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la …
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PLUI du Pays de l'Orbiquet
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet
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Bornes Wifi
Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 17 Apr 2019
Informations concernant le lieu des bornes Wifi Public installées sur le territoire d'Ardenne Métropole
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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 3 May 2021
… l'étranger, s'effectue auprès du réseau des ambassades et consulats français. L’inscription au registre n’est …
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Le SDRIF-E : Orientations d'occupation des sols du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 3 Mar 2026
Le Schéma directeur de la Région Île-de-France (SDRIF‑E) fixe les grandes orientations de l’aménagement …
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Schéma directeur cyclable 2025-2035 d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 21 Oct 2025
Schéma directeur cyclable du territoire d'Annemasse Agglomération.\ Ce schéma est valide pour la période 2025-2035. Contient …
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Autres établissements et services à caractère sanitaire de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont les pharmacies, ambulances, laboratoires d’analyses, établissements thermaux ou de transfusion sanguine. **INFORMATION** : LE JEU DE …
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LOI LOM
AMUNDIUpdated 29 Sept 2023
FICHIERS PARC AUTOMOBILE LOI LOM
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Communes - Ardenne Métropole
Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 8 Oct 2021
… Pour couvrir l'ensemble du territoire et améliorer l'utilisation de nos processeurs géographiques, les divisions s'apparentant …
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Loi LOM
ABN AMRO Bank N.V.Updated 1 Oct 2025
Déclaration Loi LOM
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LOI LOM CPR ASSET MANAGEMENT
AMUNDIUpdated 29 Sept 2023
FICHIER PARC AUTOMOBILE CPR ASSET MANAGEMENT
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