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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)

    Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026

    Publication statistique des personnes et mesures prises en charge hors écrou par les Services Pénitentiaires d'Insertion et …

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  2. data.gouv.fr

    Etat des lieux des méthodes de contrôle biologique mobilisées dans les projets DEPHY EXPE 1 (2012-2018)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Feb 2022

    Ce jeu de données présente la connaissance actuelle des méthodes de contrôle biologiques alternatives à l'utilisation de …

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  3. data.gouv.fr

    Elections européennes du 9 juin 2024 — Candidatures enregistrées

    Ministère de l'intérieurUpdated 28 May 2024

    … Chacune de ces listes candidates comporte 81 noms, avec une alternance de candidats de chaque sexe. L'ordre …

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  4. data.gouv.fr

    Chiffres clés dans le secteur du livre

    Ministère de la CultureUpdated 24 Apr 2026

    … plus d'informations sur les variables, vous pouvez télécharger le document en annexe (voir onglet Export, export alternatif).

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  5. data.gouv.fr

    Parkings vélos de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … de déplacement, plutôt que d’opter pour des alternatives plus polluantes. Enfin, ces données pourront apporter plus de …

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  6. data.gouv.fr

    Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … Elles sont essentielles pour encourager l'utilisation du vélo comme mode de transport alternatif, améliorer la sécurité des …

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  7. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée de données à caractère personnel …

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  8. data.gouv.fr

    Localisations géographiques et caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électriques du réseau Wiiiz implantés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins (France départment 06)

    Communauté d'agglomération Cannes LérinsUpdated 14 Dec 2023

    … sur le déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs. Le jeu de données est réalisé dans le respect …

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  9. data.gouv.fr

    Centrales de production hydraulique de EDF SA

    Electricité de FranceUpdated 29 Sept 2025

    … Son exploitation consiste à profiter du flux et du reflux de la marée pour alternativement remplir puis vider …

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  10. data.gouv.fr

    Résultats des indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Apr 2016

    … ont adopté le principe d’un recueil en alternance des indicateurs devenus plus nombreux. Ce principe concourt à …

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  11. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  12. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  13. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ?

    ADEMEUpdated 9 Nov 2026

    … des lignes. - **Les données et leur sens ne doivent pas être modifiées ou altérées**. Toute erreur ou d

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  14. data.gouv.fr

    Qualité Sanitaire et Energétique des rénovations

    Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 14 Apr 2026

    … avec la qualité de l’environnement intérieur en altérant le confort de l’occupant ou la qualité de …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025

    … une passation en face-à-face et une alternative de passation par téléphone où le questionnaire était alors …

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