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24 datasets for “actuel”
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er …
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Les communes – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026
… Les 526 communes actuelles et les 705 communes historiques avant janvier 2016.
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Aménagements cyclables
EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025
… Le fichier comporte le statut (état actuel de l'aménagement), le sens de circulation pour les cyclistes, et …
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Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
… met à disposition des citoyens les informations publiables. Actuellement, 18 000 responsables publics, qu’ils soient élus ou …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …
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Liste des communes de l'Agglomération du Pays de Dreux
Agglo du Pays de DreuxUpdated 10 Dec 2021
… leur appartenance à un canton.** À l'heure actuelle **ce sont 81 communes** qui ont choisi d’unir …
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Tests autostop val de Drôme 2018-2019
Communauté de communes du val de Drôme en BiovalléeUpdated 20 Dec 2019
… l’autostop pour les déplacements pendulaires ? −Les résultats actuels de l’autostop permettent-ils d’anticiper l’efficacité …
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Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… entre le patrimoine ancien et la production architecturale actuelle, d’inciter à leur réutilisation en les adaptant aux …
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Baromètre des résultats de l’action publique
Service d'Information du GouvernementUpdated 5 Nov 2026
… synthèse des indicateurs avec leurs valeurs initiales, actuelles et cibles, ainsi que le pourcentage de progression et le …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Date d'engagement de l'opérateur en BIO auprès de son organisme certificateur actuel Activités : Activités engagés en …
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Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026
… indicateurs de la délinquance fiabilisés par le SSMSI.** **Actuellement, 18 indicateurs sont diffusés, issus des bases statistiques des …
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Urbanisme - Attributions de logements sociaux - Grand Poitiers - 40 communes
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
… Par contre, les demandes de mutation "de confort" (logement actuel adapté à la situation et aux ressources, mais …
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Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)
TempogeoUpdated 13 Nov 2026
… meilleure exigence méthodologique au regard de la qualité actuelle des sources ; il n'est pas exempt d'imperfections …
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Jeu de données issue de l'étude EXPESIGNO
Observatoire de la Transition EnergétiqueUpdated 4 Dec 2025
… Le jeu de données contient actuellement les données de : * Les slides de présentation de l’étude aux sujets …
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Référentiel Finess (t_finess)
AtlasantéUpdated 5 Nov 2026
… Ces nouveaux flux sont actuellement en cours d'intégration dans Atlasanté. > DataSanté est une base de données mise …
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Etat des lieux des méthodes de contrôle biologique mobilisées dans les projets DEPHY EXPE 1 (2012-2018)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Feb 2022
Ce jeu de données présente la connaissance actuelle des méthodes de contrôle biologiques alternatives à l'utilisation de …
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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025
… le numéro de la dernière tranche financière déléguée. Actuellement, il existe 5 programmes de financement de la recherche …
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Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022
… elle ne prend pas en compte les valorisations actuelles des sols (ex. : SIQO). Nous recommandons ainsi de ne …
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Zone de végétation de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Le processus actuel de production assure que le graphe de la végétation est planaire (en excluant les valeurs …
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Tableau bord du New Deal mobile
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 22 Dec 2022
… Ces engagements ont été retranscrits dans leurs licences actuelles en juillet 2018 afin de les rendre juridiquement opposables …
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