Skip to content
Open Data Finder

Search results for actuel

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

    DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023

    Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er …

    • CSV
    • ODS
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Les communes – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026

    … Les 526 communes actuelles et les 705 communes historiques avant janvier 2016.

    • GEOJSON
    • ZIP
    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables

    EPT Plaine CommuneUpdated 28 May 2025

    … Le fichier comporte le statut (état actuel de l'aménagement), le sens de circulation pour les cyclistes, et …

    • XLSX
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025

    … met à disposition des citoyens les informations publiables. Actuellement, 18 000 responsables publics, qu’ils soient élus ou …

    • XML
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne) **numero** : Numéro de …

    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Liste des communes de l'Agglomération du Pays de Dreux

    Agglo du Pays de DreuxUpdated 10 Dec 2021

    … leur appartenance à un canton.** À l'heure actuelle **ce sont 81 communes** qui ont choisi d’unir …

    • ZIP
    • XLSX
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Tests autostop val de Drôme 2018-2019

    Communauté de communes du val de Drôme en BiovalléeUpdated 20 Dec 2019

    … l’autostop pour les déplacements pendulaires ? −Les résultats actuels de l’autostop permettent-ils d’anticiper l’efficacité …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    … entre le patrimoine ancien et la production architecturale actuelle, d’inciter à leur réutilisation en les adaptant aux …

    • PDF
    • CSV
    • GPKG
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Baromètre des résultats de l’action publique

    Service d'Information du GouvernementUpdated 5 Nov 2026

    … synthèse des indicateurs avec leurs valeurs initiales, actuelles et cibles, ainsi que le pourcentage de progression et le …

    • PDF
    • XLSX
    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Date d'engagement de l'opérateur en BIO auprès de son organisme certificateur actuel Activités : Activités engagés en …

    • PDF
    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026

    … indicateurs de la délinquance fiabilisés par le SSMSI.** **Actuellement, 18 indicateurs sont diffusés, issus des bases statistiques des …

    • XLSX
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Urbanisme - Attributions de logements sociaux - Grand Poitiers - 40 communes

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    … Par contre, les demandes de mutation "de confort" (logement actuel adapté à la situation et aux ressources, mais …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)

    TempogeoUpdated 13 Nov 2026

    … meilleure exigence méthodologique au regard de la qualité actuelle des sources ; il n'est pas exempt d'imperfections …

    • ZIP
    • XLSX
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Jeu de données issue de l'étude EXPESIGNO

    Observatoire de la Transition EnergétiqueUpdated 4 Dec 2025

    … Le jeu de données contient actuellement les données de : * Les slides de présentation de l’étude aux sujets …

    • PDF
    • CSV
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Référentiel Finess (t_finess)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    … Ces nouveaux flux sont actuellement en cours d'intégration dans Atlasanté. > DataSanté est une base de données mise …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Etat des lieux des méthodes de contrôle biologique mobilisées dans les projets DEPHY EXPE 1 (2012-2018)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Feb 2022

    Ce jeu de données présente la connaissance actuelle des méthodes de contrôle biologiques alternatives à l'utilisation de …

    • XLSX
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025

    … le numéro de la dernière tranche financière déléguée. Actuellement, il existe 5 programmes de financement de la recherche …

    • XLSX
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022

    … elle ne prend pas en compte les valorisations actuelles des sols (ex. : SIQO). Nous recommandons ainsi de ne …

    • SHP
    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Zone de végétation de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Le processus actuel de production assure que le graphe de la végétation est planaire (en excluant les valeurs …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Tableau bord du New Deal mobile

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 22 Dec 2022

    … Ces engagements ont été retranscrits dans leurs licences actuelles en juillet 2018 afin de les rendre juridiquement opposables …

    • CSV
    • XLSX
“actuel” datasets · Open Data Finder