Skip to content
Open Data Finder

Search results for Traits

Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    SINOE ® - Destination des déchets collectés en déchèterie par type de traitement

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Destination des déchets collectés en déchèterie par type de traitement " contient pour les années …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    EcoDef Conjoncture n°226,"L'indice de traitement brut - grille indiciaire des militaires de la gendarmerie progresse légèrement au premier trimestre 2023", juin 2023

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 22 Jun 2023

    L'indice de traitement brut - grille indiciaire des militaires de la gendarmerie progresse légèrement au premier trimestre 2023

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    EcoDef Conjoncture n° 241,"L’indice de traitement brut-grille indiciaire des militaires des armées augmente de 0,3 % au 4e trimestre 2023", mars 2024

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 28 Mar 2024

    EcoDef Conjoncture n° 241,"L’indice de traitement brut-grille indiciaire des militaires des armées augmente de 0 …

    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    EcoDef Conjoncture n°225,"L’indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires évolue peu au premier trimestre 2023", juin 2023

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 22 Jun 2023

    Par rapport au quatrième trimestre 2022, l’ITB-GI-M change peu au premier trimestre 2023 en augmentant …

    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    SINOE ® - Destination des OMA collectés par type de traitement

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Destination des OMA collectés par type de traitement " contient pour les années impaires à …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    SINOE ® - Destination des DMA collectés par type de traitement

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    Le jeu de données " Destination des DMA collectés par type de traitement " contient pour les années impaires depuis …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Séries longues ITB-GI-M et ITB-GI-G - Indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires des armées et de la gendarmerie

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 24 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les séries historiques trimestrielles de l'**Indice de Traitement Brut – Grille Indiciaire (ITB …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés …

    • PDF
    • GPKG
    • CSV
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 May 2026

    … nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte). Les données sont mises à …

    • ZIP
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Données métabolomiques LC-MS - Thèse Nitro-défense tel-05004730

    INRAEUpdated 11 Mar 2026

    … Les données sont donc composées des signaux métabolomiques mesurés dans les différentes modalités nutritionnelles et de traitement.

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018

    CNILUpdated 7 Jul 2025

    … 2/ Des traitements mis en œuvre pour le compte de l’État peuvent ne pas apparaître dans le …

    • CSV
    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026

    Les données diffusées ici sont issues des mesures effectuées régulièrement dans le cadre de l'autosurveillance des ouvrages …

    • CSV
    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Composteurs collectifs à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Oct 2025

    Liste des composteurs collectifs mis en place à Antibes par Univalom, Syndicat Mixte de traitement et de valorisation …

    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Localisation des Conteneurs de Points d'Apport Volontaire publics du territoire d'Annemasse Agglomération

    Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 15 Jul 2025

    Localisation des Conteneurs de Points d'Apport Volontaire publics sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Il est également …

    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026

    En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Les élections européennes de 2009 : qu'en attendent les électeurs ? (2009)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 19 Jul 2016

    Les élections européennes de 2009 ont eu lieu après l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, qui …

    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    données essentielles 2024

    Nathalie VALETTEUpdated 20 Jun 2025

    1-sous-traitants des marchés 2- avenants des marchés inférieurs à 40 000€ HT

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Données séries longues Ecodef 225

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 26 Jun 2023

    L’indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires évolue peu au premier trimestre 2023

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Les 10 rémunérations les plus élevées au sein des effectifs de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 4 May 2026

    L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction …

    • CSV
    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … de confidentialité des dossiers en cours de traitement ou récemment traités). Elles sont susceptibles de ne pas refléter …

    • CSV
    • XLSX
“Traits” datasets · Open Data Finder