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48 datasets for “SIR”
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Données de recharge
DELETED DELETEDUpdated 10 Mar 2022
Relevé Mensuel données de recharge electrique
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Répertoire_SIREN_janv_2023
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… INSEE SIREN 1er Janvier 2023 Année de référence des données : 2022 Géographie : 2022 Le fichier original du Répertoire …
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Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d’opération, montants réalisés, informations des comptes administratifs, propositions …
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Liste des opérateurs inscrits sur la base nationale des opérateurs (BNO) au 31 décembre 2025
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
… Pour les éleveurs, seuls ceux qui ont un identifiant de type SIRET figurent dans le fichier.
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
… 5 champs : "siren_epci" : numéro SIREN de l'EPCI ; "libelle" : Nom de l'EPCI ; "date_debut" : date de …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… N° de SIRET déclaré par l'entreprise lors de sa déclaration bio auprès de l'Agence BIO. Certaines …
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Délibérations de la commune de Marseillan
Commune de MarseillanUpdated 14 Dec 2023
Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales …
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Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
… Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet) Informations relatives à la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron (SIRET …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
… le numéro SIREN de l'AOM, le nom de l'AOM, la commune principale, le numéro du département …
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Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… code SIREN des EPCI à fiscalité propre auxquels appartient la Commune. ID_CH_LIEU : Lien vers l’identifiant …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… 2 (73 %)\ 17. `Date création entreprise` — AAAA-MM-JJ (73 %)\ 18. `Adresse (SIRENE)` — siège au répertoire SIRENE, peut …
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Acteurs engagés dans l'open data en Normandie
Région NormandieUpdated 28 Nov 2023
… Description des attributs : * SIRET : Code Siret de l'organisation * Nom de l'organisation * Nom de la commune ou …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… En raison du nombre de SIRET (plus d’1,5 million) qui définissent le périmètre des élections, il …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… code SIRET de l'établissement SIREN : code SIREN de l'entreprise site_id : identifiant du site économique source …
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Professionnels engagés en BIO
Agence BioUpdated 13 Nov 2026
… qui leur sont rattachées (identification de l’établissement (SIRET), numéro bio, dénomination, code postal du siège social, activités …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Identifiant unique de l'objet CODE_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative NATURE : Nature de l'EPCI …
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Déclaration du profil d'acheteur
Commune de BouresseUpdated 26 Feb 2026
… procédure). * À l'**attributaire** (nom de l'entreprise, SIRET). * Aux **données financières** (montant HT, durée, date de notification …
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Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024
… À partir de la BPE 2021, la source SIRUS remplace la source SIRENE. Pour consulter la composition des …
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Lauréats du concours Dataconnexions
EtalabUpdated 5 Jul 2016
… Année / Édition / Date de la cérémonie / Projet / Résultat / Catégorie / Site du projet / Producteur / SIRET / URL Producteur / Partenaires du …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… activité** (NDA), rattaché à la personne morale (numéro SIREN). Le NDA est délivré par le préfet de région …
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