Search results for RAI
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35 datasets for “RAI”
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Rail : transport de marchandises
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 27 Aug 2026
… Les séries dont certaines lignes sont indisponibles en raison du secret statistique ne permettent donc pas de retrouver …
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Bilan des émissions de gaz à effet de serre du Département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024
… part du sous poste dans le total des émissions GES_ _En raison des arrondis, la somme de ces …
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Prix des Terrains à batir en France
Terrains.frUpdated 22 Jan 2020
… Toutefois, il existe aussi des spécificités régionales et raisonner en cout moyen n’est donc pas idiot. Nous …
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Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Fret | Sans objet | Vélo-rail | Voyageur | Voyageur et fret | Sans valeur) VITES_MAX : Vitesse maximale pour laquelle la …
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Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Effectifs enfants Type d’établissement Capacité d’accueil Gestionnaire Adresses Patronyme de l’établissement Raisons de la production …
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AOM - Transports urbain et scolaire
Gérard TREMEGEUpdated 3 Aug 2023
Plus que jamais, les préoccupations environnementales et les questions de mobilités raisonnées sont au cœur des débats. Pour …
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Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… estime ne pas devoir exercer ses attributions en raison d'une situation de conflit d'intérêts](https://www …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… Certains types de zonage ont été en effet volontairement ignorés, en raison d'une trop faible occurrence des …
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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Les acquisitions par décret continuent de baisser (-11,0 %) tandis que les acquisitions à raison du mariage augmentent …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
… plus renseignées depuis le 1er janvier 2020 en raison de leur disparition au profit du tribunal judiciaire en …
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Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Oct 2026
… du travail, et notamment les agents de contrôle : raison pour laquelle un lien est également proposé avec la …
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Liste des opérateurs funéraires
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026
… Ils peuvent être lus par le logiciel Excel.\ Chaque habilitation comporte les données suivantes :\ - Raison sociale\ - Adresse\ - Complément …
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Bisphénol A
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 19 Feb 2019
… n’avait pas pu être programmée pour des raisons métrologiques (méthodologie analytique non disponible et accréditée en France …
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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont …
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… la production des jeux de données pour des raisons de confidentialité des dossiers en cours de traitement ou …
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Résultats des élections consulaires partielles du 07 novembre 2021
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021
… Ces dernières, initialement prévues en mai 2021 avaient été reportées en raison du contexte sanitaire. Pour cette élection …
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Indicateur de vulnérabilité physique au changement climatique
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 1 Jun 2026
… risques géophysiques auxquels font face les pays en raison du changement climatique. Il est un indice structurel car …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… adresse principale de l'établissement etab_raison_sociale : raison sociale (nom juridique) de l'entreprise etab_nat_juridique …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par département
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… parfum aromatiques et médicinales (PPAM) _VI_ Viticulture (dont raisin de table) _AU_ Autres surfaces entrant dans la SAU …
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Indices mensuels pour valorisation de la production PV et éolienne
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… Pour des raisons opérationnelles, la CRE appliquera les mêmes délais que ceux liés à la publication d’indice …
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