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71 datasets for “FOI”
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Références actives en vidéo à la demande
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 11 Aug 2015
Vidéo à la demande : programmes téléchargés au moins une fois au cours de la période.
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Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022
Conseil constitutionnelUpdated 7 Mar 2022
Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …
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Licences de débits de boissons Cogolin
Ville de CogolinUpdated 9 Apr 2026
… commune de Cogolin est mise à jour une fois par an. Elle est composée du nom commercial des …
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Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2024
… Ils concernent à la fois les habitants de la commune et toutes les personnes y résidant momentanément, même …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la première fois dans la base de …
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Qualité des eaux de baignade : rapportage pour la saison balnéaire de 2014
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… En France, l'eau des sites de baignade est contrôlée au minimum une fois par mois par les …
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Prix des Terrains à batir en France
Terrains.frUpdated 22 Jan 2020
… Acheter un terrain en région Parisienne vous coutera ainsi près de 13 fois plus cher que dans le …
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Adhérents OPenIG
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Jun 2022
… Association loi 1901, les actions d’OPenIG comportent à la fois des missions de publication et partage de …
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Fréquence moyenne de coupure par client HTA
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Cet indicateur tient compte à la fois des coupures longues (supérieures à 3 min) et des coupures brèves …
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Fréquence moyenne de coupure par client BT
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Cet indicateur tient compte à la fois des coupures longues (supérieures à 3 min) et des coupures brèves …
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Services Publics de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la première fois dans la base OSM …
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Disciplines enseignées au conservatoire de musique et d'art dramatique d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 4 Jun 2026
… forme de cours individuels ou collectifs, à la fois dans le domaine de la musique et de l …
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Entreprises sanctionnées financièrement par l'Autorité de la Concurrence depuis 2009
Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026
… Ce fichier comprend à la fois les montants individuels et les montants totaux pour chaque affaire. - Une liste …
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Menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des menus …
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Circonscriptions législatives : Table de correspondance des communes et des cantons pour les élections législatives de 2012 et sa mise à jour pour les élections législatives 2017
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Apr 2017
… Seules les dispositions législatives et réglementaires font foi en matière de découpage des circonscriptions électorales. Pour les circonscriptions …
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Elections européennes du 9 juin 2024 — Candidatures enregistrées
Ministère de l'intérieurUpdated 28 May 2024
… Il détermine à la fois l'ordre d'affichage sur les panneaux électoraux à compter du 27 mai …
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Plats des menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des plats …
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Observatoire des communications électroniques
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 8 Oct 2026
… données mensuelles publiées une fois par an. Retrouvez le [calendrier des publications](https://www.arcep.fr/cartes-et …
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Données sur le recours à l'aide à l'embauche des jeunes
Dares - statistiques TravailUpdated 14 Dec 2023
… pour une rémunération inférieure ou égale à deux fois le montant du SMIC . L’employeur percevait alors une …
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Années bissextiles
Maxime LopesUpdated 3 Nov 2026
… Une « année bissextile », comptant 366 jours, est utilisée une fois tous les quatre ans pour éliminer l’erreur …
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