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55 datasets for “ER”
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Cartographie des établissements recevant du public
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Vous trouverez ici les ERP sur le territoire de Nice.
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
Les établissements recevant du public (ERP) sont des bâtiments dans lesquels des personnes extérieures sont admises. **Sélection** : L …
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Accessibilite ERP 76 30dec2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Dec 2024
… Au-delà de la loi du 1er janvier 2015 qui prévoit que tout établissement recevant du public (ERP …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- GEOJSON
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Équipements collectifs publics
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Public, Équipement, Infrastructure, ERP, Accessibilité Mise à jour des données : Annuelle ```
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Mises en accessibilité à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 11 Oct 2024
Un Ad'AP est un "Agenda d'Accessibilité Programmée". Il s'agit d'un dispositif qui permet de …
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Sénatoriales 2020 - candidatures au T1
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Sept 2020
Ces données sont publiées sous réserve d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les candidats de leur …
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Taux d’évaluation des situations familiales réalisées par le Conseil départemental du Finistère suite à une information préoccupante
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
… Au-delà, l'erreur est inférieure à 5%.
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- PARQUET
- JSON
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Municipales 2020 - Résultats 2nd tour
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jun 2020
… des recours formés devant le tribunal administratif ; d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur …
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Elections législatives des 12 et 19 juin 2022- Liste des candidats du 2nd tour
Ministère de l'intérieurUpdated 15 Jun 2022
… Ces données sont publiées sous réserve d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les candidats de leur …
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Elections régionales - candidatures au 2ème tour
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Jun 2021
… tribunal administratif par des candidats ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de …
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saisines loyer CDC Paris
Arno PedramUpdated 24 Jul 2023
… Attention le jeu de données n'est pas propre et contient quelques erreurs apparentes (ex: dates).
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Elections municipales 2020 - résultats 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jun 2020
… formés devant le tribunal administratif ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de …
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Résultats du second tour des élections à la métropole de Lyon - 28 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jun 2020
… des recours formés devant le tribunal administratif d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur …
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Elections législatives des 12 et 19 juin 2022 - Liste des candidats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jun 2022
… Ces données sont publiées sous réserve : - des recours formés devant le tribunal administratif ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de …
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Elections départementales 2021 - candidatures au 2ème tour
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Jun 2021
… candidats ou binômes de candidats ; - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de …
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Résultats du premier tour des élections à la Métropole de Lyon - 15 mars 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Mar 2020
… formés devant le tribunal administratif - d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de …
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Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Candidatures 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Jan 2016
… Ce fichier est publié sous réserve des recours formés devant le tribunal administratif et des erreurs de saisies …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 28 Jun 2024
… Ces données sont publiées sous réserve : - des recours formés devant le tribunal administratif ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 2nd tour
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2024
… Ces données sont publiées sous réserve : - des recours formés devant le tribunal administratif ; - d'éventuelles rectifications (erreurs de …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
… Ce zonage étant évolutif d'une part, et sujet à des erreurs d'interprétation ponctuelle (corrigée au fil …
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