Search results for Community Development
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46 datasets for “Community Development”
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Prix global de l'eau potable
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Ce jeu de données présente les prix de l’assainissement collectif et de l’eau potable par commune …
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Service public d'assainissement non collectif
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
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Commerces Ardenne Métropole
Communauté d'Agglomération Ardenne MétropoleUpdated 10 Nov 2020
## **Ardenne Métropole, les communes, les vitrines de Charleville-Mézières, l’UCIA de Sedan se mobilisent pour vous informer …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Activités Cohésion sociale du centre communal d'action sociale d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 4 May 2026
… Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met …
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Parkings vélos de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Nous essayons ainsi d'améliorer le quotidien des cyclistes de la commune, et poursuivre la politique du développement …
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Localisation des points tri
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Environnement et développement durable Mots clés : Tri, Déchet, Déchetterie, Environnement, Développement Durable Mise à jour des données : Annuelle ```
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Activité Autonomie du centre communal d'action sociale d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 4 May 2026
… Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met …
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Indicateurs territoriaux de développement durable (ITDD)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 22 Apr 2026
Pour éclairer les démarches territoriales de développement durable, l' Insee et le SDES (Service des données et études …
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Etablissements d'hébergement pour personnes âgées à Antibes Juan-les-Pins
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALEUpdated 20 Sept 2024
… Afin de répondre à ses missions de prévention et de développement social pour la commune, le CCAS met …
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne). La liste de ces communes est définie par …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
Veuillez retrouver la liste des communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) au format CSV …
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données essentielles marchés publics
Mairie de Neuilly sur MarneUpdated 10 Jun 2021
… Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités …
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Les aménagements cyclables de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… A l’aide de ce jeu de données, les citoyens de la commune seront plus à même d …
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Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025
Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …
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Lacs et étangs
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Environnement et développement durable Mots clés : Étang, Environnement, Lac, Espace Vert, Nature Mise à jour des données : Annuelle ```
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Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de LisieuxUpdated 11 Jun 2019
… passés par la Commune. Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement …
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Propreté canine
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Environnement et développement durable Mots clés : Environnement, Propreté, Chien, Canisite, Distributeur, Déjection Mise à jour des données : Annuelle ```
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