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13 datasets for “CGS”
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IRVE SONEPAR CHARGE POINT
ALLEZ ET CIEUpdated 14 Dec 2023
IRVE CGED MONT DE MARSAN ouverte au public
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Baromètre du Numérique
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026
… presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle …
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Carte des grands types de végétation de 2016 du PNR Normandie-Maine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024
La carte des grands types de végétation (CGTV) fournit une vision globale de la répartition des végétations à …
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Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014
Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020
L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant …
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Emprunts garantis au 1er janvier 2015
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors …
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[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes
EnedisUpdated 20 Feb 2026
… adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur …
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[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes (NAF)
EnedisUpdated 5 Jun 2026
… adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur …
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[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes (NAF) – archives
EnedisUpdated 14 Jan 2026
… adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur …
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Baromètre du Numérique 2007-2016
Agence du NumériqueUpdated 13 Dec 2016
… Il est le fruit d’une collaboration entre le Conseil général de l'économie (CGE) et l'Autorité …
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Liste des jeux de données ouvertes des principaux observatoires numériques français
Agence du NumériqueUpdated 12 Mar 2017
… les TIC auprès des ménages (INSEE) et le baromètre numérique (ARCEP/CGE). De plus, ces initiatives produisent des …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… 1 A du code général des collectivités territoriales (CGCT). Les informations de Banatic sont produites sur la base …
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Equipements et usages numériques - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 10 Feb 2026
… presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle …
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Indicateurs régionaux de planification écologique
EcolabUpdated 1 Jul 2026
… à la Planification Écologique), en collaboration avec le CGDD (Commissariat Général au Développement Durable), et les différents ministères …
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