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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    IRVE SONEPAR CHARGE POINT

    ALLEZ ET CIEUpdated 14 Dec 2023

    IRVE CGED MONT DE MARSAN ouverte au public

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  2. data.gouv.fr

    Baromètre du Numérique

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026

    … presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle …

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  3. data.gouv.fr

    Carte des grands types de végétation de 2016 du PNR Normandie-Maine

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024

    La carte des grands types de végétation (CGTV) fournit une vision globale de la répartition des végétations à …

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  4. data.gouv.fr

    Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020

    L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant …

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  5. data.gouv.fr

    Emprunts garantis au 1er janvier 2015

    Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015

    … du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Les garanties d’emprunt entrent dans la catégorie des engagements hors …

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  6. data.gouv.fr

    [Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes

    EnedisUpdated 20 Feb 2026

    … adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur …

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  7. data.gouv.fr

    [Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes (NAF)

    EnedisUpdated 5 Jun 2026

    … adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur …

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  8. data.gouv.fr

    [Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes (NAF) – archives

    EnedisUpdated 14 Jan 2026

    … adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur …

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  9. data.gouv.fr

    Baromètre du Numérique 2007-2016

    Agence du NumériqueUpdated 13 Dec 2016

    … Il est le fruit d’une collaboration entre le Conseil général de l'économie (CGE) et l'Autorité …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des jeux de données ouvertes des principaux observatoires numériques français

    Agence du NumériqueUpdated 12 Mar 2017

    … les TIC auprès des ménages (INSEE) et le baromètre numérique (ARCEP/CGE). De plus, ces initiatives produisent des …

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  11. data.gouv.fr

    Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018

    … 1 A du code général des collectivités territoriales (CGCT). Les informations de Banatic sont produites sur la base …

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  12. data.gouv.fr

    Equipements et usages numériques - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 10 Feb 2026

    … presse (**Arcep**), le Conseil général de l'économie (**CGE**), le Programme Société Numérique de l’**ANCT**, à laquelle …

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  13. data.gouv.fr

    Indicateurs régionaux de planification écologique

    EcolabUpdated 1 Jul 2026

    … à la Planification Écologique), en collaboration avec le CGDD (Commissariat Général au Développement Durable), et les différents ministères …

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“CGS” datasets · Open Data Finder