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10 datasets for “Audit”
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Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020
Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026
… spatiales📈 • 💼 **Conseils et Audits Gratuits** : \ • 📚 **Formations SIG** : \ • 📈 **Structuration de base de données** : \ • ⚙️ **Conseils et Audits Pro** : 🌐 **Site web …
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Programmation de l'événement Carte Blanche Jeunes Talents de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 15 Oct 2026
Nouvel évènement musical, Carte Blanche Jeunes Talents propose 2 concerts sans entracte pour faire découvrir dans l’auditorium …
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Idéo-Associations de personnes handicapées
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… leurs familles en fonction du type de handicap (auditif, visuel, moteur, mental, troubles des apprentissages…). Elles leur apportent …
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Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ?
ADEMEUpdated 9 Nov 2026
… appréhender les capacités de celui-ci : * [réaliser un audit du maillage économique d’un territoire des lieux de …
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Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… du neurodéveloppement (dont TSA) - Troubles de la fonction auditive - Troubles des fonctions motrices - Troubles de la fonction visuelle …
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple M : Magasins de vente, centres …
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Contrat d’intégration républicaine
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023
… Un entretien individualisé avec un auditeur de l’OFII permet d’évaluer les besoins du signataire, de prescrire …
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165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)
Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026
… Statut DGFiP officiel** * 127 immatriculées provisoirement (rapport d'audit attendu) * 18 en attente des tests d'interopérabilité * Aucune …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Vide pour les opérateurs sans numéro délivré (92 %)\ 6. `Etat` — trois valeurs : *rapport d’audit de conformité attendu …
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Base de données nationale des bâtiments
Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 16 Oct 2026
… b (format v0.7.12)** (07 octobre 2026) : Audits énergétiques + refonte ISB + ICU + inondation + données système et isolation …
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