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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020

    Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026

    … spatiales📈 • 💼 **Conseils et Audits Gratuits** : \ • 📚 **Formations SIG** : \ • 📈 **Structuration de base de données** : \ • ⚙️ **Conseils et Audits Pro** : 🌐 **Site web …

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  2. data.gouv.fr

    Programmation de l'événement Carte Blanche Jeunes Talents de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 15 Oct 2026

    Nouvel évènement musical, Carte Blanche Jeunes Talents propose 2 concerts sans entracte pour faire découvrir dans l’auditorium …

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  3. data.gouv.fr

    Idéo-Associations de personnes handicapées

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … leurs familles en fonction du type de handicap (auditif, visuel, moteur, mental, troubles des apprentissages…). Elles leur apportent …

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  4. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ?

    ADEMEUpdated 9 Nov 2026

    … appréhender les capacités de celui-ci : * [réaliser un audit du maillage économique d’un territoire des lieux de …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … du neurodéveloppement (dont TSA) - Troubles de la fonction auditive - Troubles des fonctions motrices - Troubles de la fonction visuelle …

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  6. data.gouv.fr

    Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple M : Magasins de vente, centres …

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  7. data.gouv.fr

    Contrat d’intégration républicaine

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Dec 2023

    … Un entretien individualisé avec un auditeur de l’OFII permet d’évaluer les besoins du signataire, de prescrire …

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  8. data.gouv.fr

    165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)

    Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026

    … Statut DGFiP officiel** * 127 immatriculées provisoirement (rapport d'audit attendu) * 18 en attente des tests d'interopérabilité * Aucune …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    … Vide pour les opérateurs sans numéro délivré (92 %)\ 6. `Etat` — trois valeurs : *rapport d’audit de conformité attendu …

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  10. data.gouv.fr

    Base de données nationale des bâtiments

    Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 16 Oct 2026

    … b (format v0.7.12)** (07 octobre 2026) : Audits énergétiques + refonte ISB + ICU + inondation + données système et isolation …

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