Search results for ALOS
Filtersdata.gouv.fr · XLSX
Portal
39 datasets for “ALOS”
- data.gouv.fr
EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
LOM
Farid KARROUTUpdated 15 Sept 2025
… Cette déclaration s’applique alors pour COTY France
- XLSX
- data.gouv.fr
Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu'un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Subventions aux associations - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 6 Feb 2023
… On peut alors voir si la communauté souhaite soutenir les actions compatibles avec les orientations municipales, dans une …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Liste des opérateurs inscrits sur la base nationale des opérateurs (BNO) au 31 décembre 2025
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
… d'identification Si un opérateur a plusieurs activités alors il est présent dans plusieurs onglets du fichier. Pour …
- XLSX
- data.gouv.fr
Plaintes reçues par la CNIL
CNILUpdated 19 May 2026
… La CNIL peut alors se rapprocher du responsable du fichier pour **vérifier sa conformité à la loi** et …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …
- XLSX
- data.gouv.fr
Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …
- XLSX
- data.gouv.fr
Données sur le recours à l'aide à l'embauche des jeunes
Dares - statistiques TravailUpdated 14 Dec 2023
… L’employeur percevait alors une aide de 4000 euros sur un an, montant proratisé en fonction de la …
- XLSX
- data.gouv.fr
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
… Il a donc connu une variation de +22,2 % entre 2012 et 2013 alors que le chiffre total …
- XLSX
- data.gouv.fr
La rigueur comptable à l'épreuve de son acceptabilité politique dans l'opinion grecque (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 27 Jul 2016
… La Fondation pour l’innovation politique s’est interrogée sur la manière dont les Grecs ont alors vécu …
- XLSX
- data.gouv.fr
Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …
- XLSX
- data.gouv.fr
Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …
- XLSX
- data.gouv.fr
Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …
- XLSX
- data.gouv.fr
Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026
… sont prises envers des personnes physiques ou morales, alors cette collectivité doit remplir certaines obligations liées à la …
- TXT
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Table de passage géographie 2022
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… colonne H. (si dernier code commune en H35001, alors étirer jusqu'en I35001) 7. La colonne I représente …
- TXT
- XLSX