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Filtersdata.gouv.fr · XLSX
  1. data.gouv.fr

    EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  2. data.gouv.fr

    EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  3. data.gouv.fr

    LOM

    Farid KARROUTUpdated 15 Sept 2025

    … Cette déclaration s’applique alors pour COTY France

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  4. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …

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  5. data.gouv.fr

    Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …

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  6. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …

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  7. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu'un étranger …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions aux associations - Sailly-Lez-Lannoy

    Sailly-Lez-LannoyUpdated 6 Feb 2023

    … On peut alors voir si la communauté souhaite soutenir les actions compatibles avec les orientations municipales, dans une …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des opérateurs inscrits sur la base nationale des opérateurs (BNO) au 31 décembre 2025

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026

    … d'identification Si un opérateur a plusieurs activités alors il est présent dans plusieurs onglets du fichier. Pour …

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  10. data.gouv.fr

    Plaintes reçues par la CNIL

    CNILUpdated 19 May 2026

    … La CNIL peut alors se rapprocher du responsable du fichier pour **vérifier sa conformité à la loi** et …

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  11. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …

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  12. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …

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  13. data.gouv.fr

    Données sur le recours à l'aide à l'embauche des jeunes

    Dares - statistiques TravailUpdated 14 Dec 2023

    … L’employeur percevait alors une aide de 4000 euros sur un an, montant proratisé en fonction de la …

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  14. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016

    … Il a donc connu une variation de +22,2 % entre 2012 et 2013 alors que le chiffre total …

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  15. data.gouv.fr

    La rigueur comptable à l'épreuve de son acceptabilité politique dans l'opinion grecque (2010)

    Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 27 Jul 2016

    … La Fondation pour l’innovation politique s’est interrogée sur la manière dont les Grecs ont alors vécu …

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  16. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …

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  17. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …

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  18. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … les concentrations en nitrates sont alors mesurées sur environ 3 000 sites (dits « stations de mesure ») localisés dans …

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  19. data.gouv.fr

    Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026

    … sont prises envers des personnes physiques ou morales, alors cette collectivité doit remplir certaines obligations liées à la …

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  20. data.gouv.fr

    Table de passage géographie 2022

    Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023

    … colonne H. (si dernier code commune en H35001, alors étirer jusqu'en I35001) 7. La colonne I représente …

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