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59 datasets for “2013”
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Statistiques état civil 2013
CoulommiersUpdated 28 Jul 2015
Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2013
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 14 Feb 2015
… http://www.ville-nogentsurmarne.fr) aux associations pour l'année 2013 telles que votées lors du conseil municipal.
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Budget de l'Etat - Exercice 2013
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… fr/fr/publications/le-budget-de-letat-en-2013-resultats-et-gestion). Une notice est également mise en …
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Crimes et délits constatés par la police nationale en 2013
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ondrp)Updated 20 Feb 2016
Les données des faits constatés sont fournies sous forme de tables comprenant en lignes les 107 index d …
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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 26 Nov 2014
… ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date …
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Délivrance de Visas Non-Immigrants aux États-Unis par nationalité de 2013 à 2022
Updated 9 Sept 2024
Ce jeu de données fournit des informations détaillées sur la délivrance de visas non-immigrants aux États-Unis …
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statistiques relatives aux procédures Dublin par régions en 2017 et 2018
La CImadeUpdated 28 Jul 2020
données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018 …
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emi occitanie dpt 2013
Atmo OccitanieUpdated 26 Jun 2026
Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules …
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emi occitanie epci 2013
Atmo OccitanieUpdated 26 Jun 2026
Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules …
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emi occitanie region 2013
Atmo OccitanieUpdated 26 Jun 2026
Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… 2010-2011, sur la période allant du 01/10/2013 au 30/09/2014, pour les eaux souterraines.
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… 2011, sur la période allant du 01/10/2013 au 30/09/2014, pour les eaux de surface.
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… au moins onze salariés** entre le **01/01/2013 et le 31/12/2016**. Comparativement aux résultats des …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… 2010-2011, sur la période allant du 01/10/2012 au 30/09/2013, pour les eaux souterraines.
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… 2011, sur la période allant du 01/10/2012 au 30/09/2013, pour les eaux de surface.
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base des logements, France, IRIS
GeoptisUpdated 10 Nov 2017
la base des logements en France au niveau IRIS, du recensement INSEE 2013
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
… Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du taux d’actes télétransmis par rapport au nombre total …
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taux de motorisation des ménages
GeoptisUpdated 20 Dec 2017
taux de motorisation des ménages à l'IRIS issu du recensement 2013 de l'INSEE, [base logement](https …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… Il a donc connu une variation de +29 % entre 2013 et 2014 alors que le chiffre total des …
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Publication de l'article 133 du code des marchés publics par le ministère des Affaires étrangères
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Sept 2016
Liste des marchés conclus en 2013 par le ministère des Affaires étrangères.
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