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  1. data.gouv.fr

    Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Jun 2017

    Liste définitive des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017

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  2. data.gouv.fr

    Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 2ème tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 15 Jun 2017

    Liste des candidats du 2ème tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017

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  3. data.gouv.fr

    Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 2nd tour par communes

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jun 2017

    Résultats définitifs du 2nd tour des élections législatives 2017, par communes.

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  4. data.gouv.fr

    Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats par communes du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jun 2017

    Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, par communes.

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  5. data.gouv.fr

    Résultats des Elections européennes 2019 pour chacune des 11 circonscriptions des Français de l’étranger

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 17 Jun 2019

    Retrouvez ci-dessous les résultats des Elections européennes 2019 pour chacune des 11 circonscriptions des Français de l …

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  6. data.gouv.fr

    Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 2nd tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jun 2017

    Résultats définitifs du 2nd tour des élections législatives 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions …

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  7. data.gouv.fr

    Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jun 2017

    Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes de campagne – Élections législatives des 11 et 18 juin 2017

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Aug 2018

    Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections législatives des 11 et 18 juin …

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  9. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Aude (11) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Aude (11) **Une publication de Mohamed EL GNANI et Linkuma.** Préparation et publication : [Mohamed EL GNANI](https://www …

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  10. data.gouv.fr

    EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …

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  11. data.gouv.fr

    Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026

    En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …

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  12. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    … Les évaluations se fondent sur un [référentiel ](https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-11 …

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  13. data.gouv.fr

    Communes concernées par la loi Montagne

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …

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  14. data.gouv.fr

    Zones Autopartage

    Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020

    … est un service d'autopartage unique en montagne. 11 véhicules sont mis à disposition de tous les publics …

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  15. data.gouv.fr

    Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … Tot Total des copropriétés recensées moins_10_lots Nombre de copropriétés de moins de 10 lots 11_49 …

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  16. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation IQVIA France)

    IQVIA FranceUpdated 16 Sept 2025

    … 224-10 à L.224-11-1 du code de l’environnement** Rapportage des données sur l'acquisition …

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  17. data.gouv.fr

    Terrains de sport de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Pour la liste des variables, voir pages 110 à 116 du document "descriptif de contenu BD TOPO version …

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  18. data.gouv.fr

    20190926programme.pdf

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019

    A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture …

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  19. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une …

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  20. data.gouv.fr

    L’accès à la nationalité française

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec 113 608 nouveaux Français connaît une …

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“11” datasets · Open Data Finder