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94 datasets for “11”
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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Jun 2017
Liste définitive des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017
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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 2ème tour
Ministère de l'intérieurUpdated 15 Jun 2017
Liste des candidats du 2ème tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017
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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 2nd tour par communes
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jun 2017
Résultats définitifs du 2nd tour des élections législatives 2017, par communes.
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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats par communes du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jun 2017
Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, par communes.
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Résultats des Elections européennes 2019 pour chacune des 11 circonscriptions des Français de l’étranger
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 17 Jun 2019
Retrouvez ci-dessous les résultats des Elections européennes 2019 pour chacune des 11 circonscriptions des Français de l …
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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 2nd tour
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jun 2017
Résultats définitifs du 2nd tour des élections législatives 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions …
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Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Résultats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jun 2017
Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions …
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Comptes de campagne – Élections législatives des 11 et 18 juin 2017
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Aug 2018
Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections législatives des 11 et 18 juin …
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Stations de lavage automobile — Aude (11) — Mohamed EL GNANI et Linkuma
Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026
… Aude (11) **Une publication de Mohamed EL GNANI et Linkuma.** Préparation et publication : [Mohamed EL GNANI](https://www …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026
En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… Les évaluations se fondent sur un [référentiel ](https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-11 …
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Communes concernées par la loi Montagne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Communes du Grand Est concernées par l'application de la loi Montagne entre le 01/11 et le …
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Zones Autopartage
Syndicat Mixte de ValbergUpdated 28 Jan 2020
… est un service d'autopartage unique en montagne. 11 véhicules sont mis à disposition de tous les publics …
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Charges moyennes des copropriétés et sommes restant dues selon le nombre de lots en 2022
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… Tot Total des copropriétés recensées moins_10_lots Nombre de copropriétés de moins de 10 lots 11_49 …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation IQVIA France)
IQVIA FranceUpdated 16 Sept 2025
… 224-10 à L.224-11-1 du code de l’environnement** Rapportage des données sur l'acquisition …
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Terrains de sport de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Pour la liste des variables, voir pages 110 à 116 du document "descriptif de contenu BD TOPO version …
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20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
A] RTC MC 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel. France Ministère de la Culture …
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L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une …
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L’accès à la nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec 113 608 nouveaux Français connaît une …
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