Search results for ventilation
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35 datasets for “ventilation”
- data.gouv.fr
Mises en demeure prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… demeure notifiées chaque année depuis 2014 (et leur ventilation publiques/non publiques). En complément de la diffusion de …
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- data.gouv.fr
Sanctions prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… CNIL, notifiées chaque année depuis 2014 (et leur ventilation par type de décision, qui a évolué d'où …
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- Data.gov Catalog
Comfort in High-Performance Homes in a Hot-Humid Climate
Ibacos InnovationUpdated 1 Nov 2023
… 37 single-family homes that have standard heating, ventilating, and air-conditioning (HVAC) equipment, the team gained insight …
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- data.gouv.fr
Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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- data.gouv.fr
Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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- Data.gov Catalog
Field Testing of an Unvented Roof with Fibrous Insulation, Tiles, and Vapor Diffusion Venting
Building Science CorporationUpdated 1 Nov 2023
… Such a roof configuration positions the heating, ventilating, and air-conditioning equipment and ductwork within the conditioned space …
- XLSX
- data.gouv.fr
Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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- data.gouv.fr
Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
Le décompte des éloignements d'étrangers en situation irrégulière fait l'objet d'une ventilation selon trois types …
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- XLSX
- data.gouv.fr
Principales caractéristiques des victimes enregistrées et des mis en cause pour des infractions élucidées par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jan 2026
… informations par sexe et, âge, et permettant de ventiler les personnes selon qu’elles sont de nationalité française …
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- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021
ADEMEUpdated 24 Nov 2025
… Les informations sont ventilées à un niveau communal et intercommunal et sont présentées sous 5 catégories à retrouver …
- PAGE WEB
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- data.gouv.fr
EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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- data.gouv.fr
EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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- data.gouv.fr
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juillet 2022
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… Les informations sont ventilées à un niveau communal et intercommunal et sont présentées sous 5 catégories à retrouver …
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- data.gouv.fr
Open Medic : base complète sur les dépenses de médicaments interrégimes
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 11 Jul 2026
… ATC2,.., CIP13), d’autre part les critères de ventilation complémentaires. Quarante-huit bases ont été constituées afin de …
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- California Open Data
Energy Conservation Assistance Act (ECAA)
California Energy CommissionUpdated 10 Nov 2026
… HVAC - Project involves heating, ventilation and air conditioning (HVAC) as an energy measure. Solar - Project involves solar as …
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