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83 datasets for “traitements”
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BASOL France Parcelles
Yoann LeroseUpdated 26 Jan 2023
… Parcelles issu du WFS+ des fiches du site + ancien traitement Couche ETABLISSEMENTS_POLLUEURS du WFS http://georisques.gouv …
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Bouquet d’indicateurs communs Energie-Climat des OREC
Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 23 Oct 2026
… Capitalisation, traitement et vérification du jeu de données : Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l …
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Enquête régionale « Bien-être et paysages bretons »
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
… conception, récolte, traitement et réalisation par l'Observatoire de l’environnement en Bretagne. Pondération de l'échantillon réalisée …
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BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020
… la production par captage ou pompage, la protection du point de prélèvement, le traitement, le transport, le stockage …
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Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition
EnedisUpdated 20 Oct 2026
… volume des demandes de raccordement en cours de traitement au réseau de distribution géré par Enedis par tranche …
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… les 72 heures, par l'organisme responsable de traitement ou par son représentant. Pour en savoir plus sur …
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Liste des subventions aux associations 2018
Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2019
… aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention …
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Accessibilité Potentielle Localisée (APL) en Cardiologie - France - IRDES
RAPHAEL CONTRIUpdated 16 Apr 2026
… SNDS et RP Insee 2019, Distancier Metric-OSRM - traitement IRDES. Le fichier permet d'analyser l'accès aux …
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Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
… du biogaz produit par méthanisation de matières résultant du traitement des eaux usées urbaines ou industrielles (« BGS 17 »)
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Ecodef n° 266, la rémuneration des personnels militaires des armées en 2023
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 28 Aug 2025
… du point d’indice et aux augmentations du traitement minimal. Les primes et indemnités ont bien plus fortement …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… Le traitement de cette base par Ithéa Conseil permet une meilleure accessibilité aux données en les rendant disponibles …
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… prescripteur et de favoriser la conformité réglementaire des prescriptions ; - de diminuer le coût du traitement à qualité égale.
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Analyse, Recherche et Information sur les Accidents
DELETED DELETEDUpdated 12 Oct 2020
… Ces restrictions ne permettent pas un traitement automatisé à partir d'un format ouvert et aisément réutilisable. ### Description …
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SINOE ® - Annuaire 2016 des installations de stockage des déchets non dangereux (ISDND)
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… en région (observatoires locaux, conseils régionaux, syndicats de traitement…), et assure la compilation des données locales dans l …
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Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025
… tonnage, en fonction des noms génériques attribués après traitement. L’entrée dans ce tableau se fait par la …
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Mises en demeure prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… cnil.fr/fr/les-missions) un responsable de traitement de prendre les mesures nécessaires, dans un délai qu …
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Participation à la semaine du nettoyage numérique au sein de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 26 Mar 2026
… équipements numériques non fonctionnels pour traitement et valorisation des DEEE en déchèterie. Pour la réutilisation du présent jeu …
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Répertoire_SIREN_janv_2023
Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023
… Le traitement de cette base par Ithéa Conseil permet une meilleure accessibilité aux données en les rendant disponibles …
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Sanctions prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
La CNIL peut [sanctionner](https://www.cnil.fr/fr/les-missions) un responsable de traitement qui n'a …
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Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021
Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024
… et Énergie. (source : [ADEME ](http://ademe.fr)et traitement [Ithéa Conseil](https://www.ithea-conseil.fr)) Géographie au …
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