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Search results for traitement

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83 datasets for “traitement”

  1. data.gouv.fr

    BASOL France Parcelles

    Yoann LeroseUpdated 26 Jan 2023

    … Parcelles issu du WFS+ des fiches du site + ancien traitement Couche ETABLISSEMENTS_POLLUEURS du WFS http://georisques.gouv …

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  2. data.gouv.fr

    Bouquet d’indicateurs communs Energie-Climat des OREC

    Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)Updated 23 Oct 2026

    … Capitalisation, traitement et vérification du jeu de données : Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l …

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  3. data.gouv.fr

    Enquête régionale « Bien-être et paysages bretons »

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    … conception, récolte, traitement et réalisation par l'Observatoire de l’environnement en Bretagne. Pondération de l'échantillon réalisée …

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  4. data.gouv.fr

    BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages

    Lorient AgglomérationUpdated 9 Jun 2020

    … la production par captage ou pompage, la protection du point de prélèvement, le traitement, le transport, le stockage …

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  5. data.gouv.fr

    Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … volume des demandes de raccordement en cours de traitement au réseau de distribution géré par Enedis par tranche …

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  6. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … les 72 heures, par l'organisme responsable de traitement ou par son représentant. Pour en savoir plus sur …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des subventions aux associations 2018

    Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2019

    … aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention …

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  8. data.gouv.fr

    Accessibilité Potentielle Localisée (APL) en Cardiologie - France - IRDES

    RAPHAEL CONTRIUpdated 16 Apr 2026

    … SNDS et RP Insee 2019, Distancier Metric-OSRM - traitement IRDES. Le fichier permet d'analyser l'accès aux …

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  9. data.gouv.fr

    Révision trimestrielle des paramètres des arrêtés biogaz

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    … du biogaz produit par méthanisation de matières résultant du traitement des eaux usées urbaines ou industrielles (« BGS 17 »)

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  10. data.gouv.fr

    Ecodef n° 266, la rémuneration des personnels militaires des armées en 2023

    S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 28 Aug 2025

    … du point d’indice et aux augmentations du traitement minimal. Les primes et indemnités ont bien plus fortement …

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  11. data.gouv.fr

    Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021

    Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023

    … Le traitement de cette base par Ithéa Conseil permet une meilleure accessibilité aux données en les rendant disponibles …

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  12. data.gouv.fr

    Logiciels d'aide à la prescription certifiés

    Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019

    … prescripteur et de favoriser la conformité réglementaire des prescriptions ; - de diminuer le coût du traitement à qualité égale.

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  13. data.gouv.fr

    Analyse, Recherche et Information sur les Accidents

    DELETED DELETEDUpdated 12 Oct 2020

    … Ces restrictions ne permettent pas un traitement automatisé à partir d'un format ouvert et aisément réutilisable. ### Description …

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  14. data.gouv.fr

    SINOE ® - Annuaire 2016 des installations de stockage des déchets non dangereux (ISDND)

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … en région (observatoires locaux, conseils régionaux, syndicats de traitement…), et assure la compilation des données locales dans l …

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  15. data.gouv.fr

    Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2025

    … tonnage, en fonction des noms génériques attribués après traitement. L’entrée dans ce tableau se fait par la …

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  16. data.gouv.fr

    Mises en demeure prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … cnil.fr/fr/les-missions) un responsable de traitement de prendre les mesures nécessaires, dans un délai qu …

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  17. data.gouv.fr

    Participation à la semaine du nettoyage numérique au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 26 Mar 2026

    … équipements numériques non fonctionnels pour traitement et valorisation des DEEE en déchèterie. Pour la réutilisation du présent jeu …

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  18. data.gouv.fr

    Répertoire_SIREN_janv_2023

    Ithéa ConseilUpdated 18 Apr 2023

    … Le traitement de cette base par Ithéa Conseil permet une meilleure accessibilité aux données en les rendant disponibles …

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  19. data.gouv.fr

    Sanctions prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    La CNIL peut [sanctionner](https://www.cnil.fr/fr/les-missions) un responsable de traitement qui n'a …

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  20. data.gouv.fr

    Diagnostic de Performance Energétique (DPE) avant et après 2021

    Ithéa ConseilUpdated 5 Jun 2024

    … et Énergie. (source : [ADEME ](http://ademe.fr)et traitement [Ithéa Conseil](https://www.ithea-conseil.fr)) Géographie au …

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“traitement” datasets · Open Data Finder