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140 datasets for “titres”
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Liste des formations payées au titre du DIF-élus
Pierre JanuelUpdated 2 Feb 2021
Liste des formations effectuées par les élus locaux avec le dispositif de DIF-élus (DIFE) Ces deux tableaux …
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Fonctions médicales et paramédicales (à titre libéral) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… Dans la BPE, on ne retient que celles où l’activité est exercée à titre libéral. Par exemple …
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PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette
Lorient AgglomérationUpdated 15 Jun 2020
Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent …
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Ville de Caen - Cartes nationales d'identité, Passeports
Ville de CaenUpdated 6 Jan 2022
Nombre de titres délivrés par le service CITOYENNETÉ par mois et par type de titre
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Quick and hydrated lime dissolution for Ocean Alkalinity Enhancement
Australian Ocean Data NetworkUpdated 13 Jul 2026
… The total alkalinity was obtained by potentiometric titration, and the dissolved inorganic carbon concentration was measured with an …
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Quick and hydrated lime dissolution for Ocean Alkalinity Enhancement
Australian Ocean Data NetworkUpdated 16 Jul 2026
… The total alkalinity was obtained by potentiometric titration, and the dissolved inorganic carbon concentration was measured with an …
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Quick and hydrated lime dissolution for Ocean Alkalinity Enhancement
Australian Ocean Data NetworkUpdated 16 Jul 2026
… The total alkalinity was obtained by potentiometric titration, and the dissolved inorganic carbon concentration was measured with an …
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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée …
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Aide à la distribution de la presse quotidienne nationale
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide à la distribution de la presse nationale. L’aide …
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Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
Liste des titres de presse bénéficiant de la QFRPA. L’aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d …
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Arborescence de la LPP
Joël HISLERUpdated 8 Mar 2023
Ce tableau reprend tous les codes de la LPP. Ces codes sont classés en "Titre", et "Sous-chapitre".
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Subventions attribuées sur l'enveloppe du BOP 177
DELETED DELETEDUpdated 3 Jun 2019
Subventions attribuées dans le région Pays de La Loire au titre du BOP 177
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Données sur le renouvellement des parcs automobiles par les administrations de l'Etat en Corse
DELETED DELETEDUpdated 20 Oct 2023
Déclaration annuelle sur les commandes réalisées au titre du renouvellement de parc automobile de l'Etat en Corse.
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Fréquentation des expositions du Musée départemental breton
Conseil départemental du FinistèreUpdated 11 Dec 2025
Nombre de visites aux expositions du musée départemental breton du Finistère, depuis 2003 (titre, date début, date fin …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
… et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format …
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Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Il signale les édifices et productions de moins de 100 ans non protégés au titre des Monuments historiques …
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Déclaration verdissement flotte automobile Lorillard 2025
Yolaine ROUDOTUpdated 29 Sept 2026
Déclaration annuelle au titre de l'article L224-10 du Code de l'environnement. Renouvellement de flotte 2025 …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… 11/haute_qualite_des_soins.jpg "entrez le titre de l'image ici") ![entrez la description de l …
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Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale …
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GROUPE FINADORM RENOUVELLEMENT FLOTTE VEHICULES 2024
GROUPE FINADORMUpdated 30 Sept 2025
les données correspondent aux acquisitions de véhicules roulants au titre de l'année civile 2024 sur l'ensemble …
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