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51 datasets for “sanitaire”
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Bisphénol A
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 19 Feb 2019

Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026
… Les données concernent **le seul BOP de la DGS du programme budgétaire 204** "Prévention, sécurité sanitaire et offre …
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… La loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits …
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Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025
… des biens et des personnes, éviter les risques sanitaires (allergies par exemple) et garantir la qualité phytosanitaire des …
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Fonctions médicales et paramédicales (à titre libéral) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… Par exemple, les médecins fonctionnaires et les médecins salariés exerçant en établissement sanitaire sont exclus, puisque ces établissements …
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OLD Taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19
Santé publique FranceUpdated 21 Feb 2023
… Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19, Santé publique France se charge de surveiller …
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Données de rapportage de la saison balnéaire
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026
Le fichier Excel consultable sur cette page comporte les données du contrôle sanitaire exercé par les Agences régionales …
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OLD Capacité analytique de tests virologiques dans le cadre de l'épidémie COVID-19
Santé publique FranceUpdated 23 May 2023
… Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19, Santé publique France se charge de surveiller …
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OLD Données relatives aux résultats des tests virologiques COVID-19
Santé publique FranceUpdated 15 Nov 2022
… Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19, Santé publique France se charge de surveiller …
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Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025
… La collecte de CVS 2021 a été préparée et développée afin de s’adapter à la situation sanitaire …
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Idéo-Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… domicile (SESSAD)... ), code Finess (fichier national des établissements sanitaires et sociaux), nom de l’établissement, type de handicap …
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022
… PLFSS de l’année au contexte économique, démographique, sanitaire et social, à l’aide d’indicateurs quantitatifs. Les …
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Résultats des élections consulaires partielles du 07 novembre 2021
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021
… Ces dernières, initialement prévues en mai 2021 avaient été reportées en raison du contexte sanitaire. Pour cette élection …
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Episodes de pollution pour les departements de la Region Occitanie pour l annee derniere et jusqu a la veille
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que …
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Lieux de covoiturage de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 11 Sept 2025
… Présence de sanitaires et accès à de l'eau courante) **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN …
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Episode de pollution pour les departements de la Region Occitanie de la veille jusqu'au lendemain
Atmo OccitanieUpdated 13 Nov 2026
… Il comporte des messages sanitaires adaptés au polluant correspondant à l'épisode de pollution en cours, ainsi que …
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Analyse, Recherche et Information sur les Accidents
DELETED DELETEDUpdated 12 Oct 2020
… dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental*". L'article L300-4 du CRPA ajoute …
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Etablissements sanitaires V : Etablissements de culte W : Administrations, banques, bureaux X : Etablissements sportifs couverts Y : Musées **Pour la …
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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025
… EPSM - établissement public de santé mentale GCS – groupement de coopération sanitaire CLCC – centre de lutte contre le cancer
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