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65 datasets for “prestation”

  1. data.gouv.fr

    Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"

    beta.gouv.frUpdated 11 May 2026

    … Chaque accord-cadre a pour objet **la réalisation de prestations de conception, de déploiement et d’amélioration continue …

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  2. data.gouv.fr

    Registre public des gares routières

    Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 10 Aug 2020

    … permet aux autocaristes souhaitant accéder et utiliser les prestations de la gare routière ou de l’aménagement d …

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  3. data.gouv.fr

    Bénéficiaires d'une aide au logement - Sailly-Lez-Lannoy

    Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022

    … Il s’agit d’une prestation versée sous conditions de ressources. Les allocations logement ont pour vocation de …

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  4. data.gouv.fr

    Activité Autonomie du centre communal d'action sociale d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 4 May 2026

    … Il développe des prestations de services à domicile, de prévention et d’animation pour les seniors, d’accompagnement …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … reçoivent toutes les demandes de droits et de prestations. Elles construisent, avec la personne handicapée et sa famille …

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  6. data.gouv.fr

    Commande publique 2026 - Ville de Rambouillet

    Ville de RambouilletUpdated 30 Sept 2026

    … Les marchés concernés portent notamment sur les fournitures pour les services municipaux, les prestations de nettoyage des bâtiments …

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  7. data.gouv.fr

    Barèmes IPP - système social et fiscal français

    Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016

    … 1945 dans certains cas (cotisations sociales, système de retraite) et aux années 1980 pour la plupart des prestations.

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  8. data.gouv.fr

    Liste des opérateurs funéraires

    Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026

    … de l'établissement\ - Téléphone de l'établissement\ - Mobile\ - Prestations \ **Mise à jour des fichiers**\ Les fichiers mis à …

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  9. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Allier (03) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  10. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Cantal (15) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  11. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Ain (01) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  12. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Ardèche (07) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  13. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Drôme (26) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  14. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Isère (38) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  15. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Loire (42) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  16. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Rhône (69) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  17. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Savoie (73) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  18. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Aisne (02) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  19. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Ardennes (08) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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  20. data.gouv.fr

    Stations de lavage automobile — Ariège (09) — Mohamed EL GNANI et Linkuma

    Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026

    … Les prestations à domicile explicitement indiquées et les fournisseurs de matériel sont écartés. Les stations-service et autres …

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