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65 datasets for “modalite”

  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Agglomération du Grand Annecy

    Parc Automobile Ville AnnecyUpdated 29 Oct 2025

    … fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et …

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  2. data.gouv.fr

    données essentielles marchés publics

    Mairie de Neuilly sur MarneUpdated 10 Jun 2021

    … Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités …

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  3. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …

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  4. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires partielles du 07 novembre 2021

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021

    … Pour cette élection en particulier, les électeurs disposaient de deux modalités de vote : à l’urne et par …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des subventions aux associations 2018

    Ville de LisieuxUpdated 27 Feb 2019

    … La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire.

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  6. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … les **langues et les sports** proposés sont diffusés ici par simple **liste alphabétique.** Pour en connaître les modalités …

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  7. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …

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  8. data.gouv.fr

    Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020

    Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021

    … Objet) Informations relatives aux subventions attribuées (montant, nature, modalités de versement, durée du convention éventuel, etc.). L'ensemble …

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  9. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage

    Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-OmerUpdated 24 Nov 2022

    Les données sont ici collectées afin de fournir des informations sur les modalités de covoiturage aux individus et …

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  10. data.gouv.fr

    Statistiques médiation numérique sur la CdA de La Rochelle

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 13 Oct 2026

    … thématique, genre, tranche_age…).thematiquemodalitestringLibellé de la modalité au sein de la dimension (ex. "Prendre en main du …

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  11. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et très faibles émissions

    France TravailUpdated 8 Jul 2026

    … Ces données sont celles prévues par [l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités](https …

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  12. data.gouv.fr

    Zones d'alerte sécheresse de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Les modalités de définition des zones d’alerte sont précisées dans l’article R.211-67 du CE …

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  13. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web …

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  14. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de SeineUpdated 15 Jun 2026

    … L’arrêté du 13 janvier 2025 fixe les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à …

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  15. data.gouv.fr

    Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et …

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  16. data.gouv.fr

    Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … aux caractéristiques techniques de ces installations selon les modalités définies dans l’arrêté du 4 mai 2021. L …

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  17. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026

    … Cette réforme a notamment mené à l’élaboration d’une nouvelle nomenclature « Activité/Modalité/Mention/Pratique Thérapeutique Spécifique …

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  18. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026

    … L’arrêté du 13 janvier 2025 fixe les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à …

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  19. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des principales nomenclatures.

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Jan 2026

    … R209\_TypeActivite * Clientèles => TRE\_R279\_Clientele - Triplets Activit/Modalité/Forme (AS AMF) => Non couvert * Codification des types de …

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  20. data.gouv.fr

    EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Les deux modalités d’acquisition par déclaration créées à compter du 1er juillet 2016, au bénéfice d’une …

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“modalite” datasets · Open Data Finder