Search results for exercices
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33 datasets for “exercices”
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Lieux de santé en Normandie
Région NormandieUpdated 17 May 2022
… de santé, quel que soit leur mode d’exercice, peuvent trouver : → des offres d’emploi et d’installation …
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Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
… et groupements politiques. **Attention** : * _Les données comptables des exercices 2008 à 2017 correspondent aux postes comptables du bilan …
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Représentation équilibrée F/H dans les postes de direction des grandes entreprises
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 28 Apr 2025
… Toutes les **entreprises qui emploient au moins 1000 salariés** pour le troisième exercice consécutif doivent calculer et publier …
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Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)
CNILUpdated 2 Jun 2021
… de saisir la CNIL au titre de l’exercice indirect de leurs droits. **Ce droit d'accès indirect …
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Référentiel Finess (t_finess)
AtlasantéUpdated 5 Nov 2026
… d'entités juridiques ou d'établissements géographiques d'exercice, qu'elles soient actives ou inactives. Cette table permet …
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Médecins accrédités par la HAS
Haute Autorité de santéUpdated 13 Nov 2026
… Code FINESS de l’établissement du lieu d’exercice du médecin | Il y a autant de lignes contenant …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Un cadre national de révision de ces autorisations se déroule sur les exercices 2024-2025. Cette réforme a …
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Indicateurs régionaux de planification écologique
EcolabUpdated 1 Jul 2026
… Pour cet exercice, des indicateurs « physiques » ont été recherchés (i.e. ni des estimations GES, ni des indicateurs …
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Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026
… et permet d’identifier précisément le lieu d’exercice (siège social, établissement secondaire, etc.) * Numéro CVI de l …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
… conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent, en métropole, les …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Elles sont constituées de blocs de compétences, ensembles homogènes et cohérents contribuant à l’exercice autonome d’une …
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Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
France TravailUpdated 20 Oct 2026
… au métier, les certifications associées, les conditions d’exercice, et les mobilités professionnelles envisageables. Il précise également sous …
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Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0
DELETED DELETEDUpdated 5 Jul 2020
… facteurs d'émissions nécessaires à la réalisation d'exercices de comptabilité carbone. (Un facteur d'émission est un …
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