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33 datasets for “exercice”

  1. data.gouv.fr

    Lieux de santé en Normandie

    Région NormandieUpdated 17 May 2022

    … de santé, quel que soit leur mode d’exercice, peuvent trouver : → des offres d’emploi et d’installation …

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  2. data.gouv.fr

    Comptes des partis et groupements politiques

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026

    … et groupements politiques. **Attention** : * _Les données comptables des exercices 2008 à 2017 correspondent aux postes comptables du bilan …

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  3. data.gouv.fr

    Représentation équilibrée F/H dans les postes de direction des grandes entreprises

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 28 Apr 2025

    … Toutes les **entreprises qui emploient au moins 1000 salariés** pour le troisième exercice consécutif doivent calculer et publier …

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  4. data.gouv.fr

    Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)

    CNILUpdated 2 Jun 2021

    … de saisir la CNIL au titre de l’exercice indirect de leurs droits. **Ce droit d'accès indirect …

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  5. data.gouv.fr

    Référentiel Finess (t_finess)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    … d'entités juridiques ou d'établissements géographiques d'exercice, qu'elles soient actives ou inactives. Cette table permet …

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  6. data.gouv.fr

    Médecins accrédités par la HAS

    Haute Autorité de santéUpdated 13 Nov 2026

    … Code FINESS de l’établissement du lieu d’exercice du médecin | Il y a autant de lignes contenant …

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  7. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026

    … Un cadre national de révision de ces autorisations se déroule sur les exercices 2024-2025. Cette réforme a …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs régionaux de planification écologique

    EcolabUpdated 1 Jul 2026

    … Pour cet exercice, des indicateurs « physiques » ont été recherchés (i.e. ni des estimations GES, ni des indicateurs …

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  9. data.gouv.fr

    Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026

    … et permet d’identifier précisément le lieu d’exercice (siège social, établissement secondaire, etc.) * Numéro CVI de l …

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  10. data.gouv.fr

    Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022

    … conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent, en métropole, les …

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  11. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Elles sont constituées de blocs de compétences, ensembles homogènes et cohérents contribuant à l’exercice autonome d’une …

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  12. data.gouv.fr

    Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

    France TravailUpdated 20 Oct 2026

    … au métier, les certifications associées, les conditions d’exercice, et les mobilités professionnelles envisageables. Il précise également sous …

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  13. data.gouv.fr

    Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0

    DELETED DELETEDUpdated 5 Jul 2020

    … facteurs d'émissions nécessaires à la réalisation d'exercices de comptabilité carbone. (Un facteur d'émission est un …

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“exercice” datasets · Open Data Finder