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36 datasets for “echanges”

  1. data.gouv.fr

    Mises en demeure prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; utilisez le service …

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  2. data.gouv.fr

    Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026

    … Les scenarii SANDRE sont des documents spécifiques qui formalisent les échanges de données (nature, fréquence de transmission) entre …

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  3. data.gouv.fr

    Sanctions prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; utilisez le service …

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  4. data.gouv.fr

    Communes et inventaire SRU

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026

    … Les données sont issues d’une enquête réalisée auprès des DDT(M) et DREAL/DEAL après des échanges …

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  5. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … un cas précis, qui a pu conduire à plusieurs échanges ultérieurs avec l'organisme concerné ou son représentant.

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  6. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Pour en savoir plus, consulter la [Note_migration_technique_opendata_04102023.docx](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA …

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  7. data.gouv.fr

    Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026

    … Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants …

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  8. data.gouv.fr

    Exercice des droits indirect (données générales)

    CNILUpdated 19 May 2026

    … qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; **utilisez le service …

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  9. Humanitarian Data Exchange

    Mauritanie - Suivi des micro-entreprises à Bassikounou

    Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 19 Aug 2025

    … Aucune compensation ne peut être exigée en échange de la diffusion de ces données. Action Contre la Faim …

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  10. data.gouv.fr

    Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)

    CNILUpdated 2 Jun 2021

    … qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; **utilisez le service …

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  11. data.gouv.fr

    Premières données des Industries Extractives françaises: Paiements projet par projet

    Oxfam FranceUpdated 13 Apr 2017

    En 2016, **on sait pour la première fois combien les entreprises françaises versent aux différents gouvernements en échange …

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  12. Humanitarian Data Exchange

    West and Central Africa - Biomass Yearly Productions and Anomalies Tables

    Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 12 Nov 2026

    … Aucune compensation ne peut être exigée en échange de la diffusion de ces données. Les limites administratives sont …

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  13. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … ftps\://echanges.dila.gouv.fr Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …

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  14. Humanitarian Data Exchange

    West and Central Africa - Pastoral Sentinels

    Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 10 Nov 2026

    … Aucune compensation ne peut être exigée en échange de la diffusion de ces données. Action contre la Faim …

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  15. data.gouv.fr

    Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification

    Centre InffoUpdated 28 Apr 2026

    … Lhéo](http://lheo.gouv.fr/) (langage harmonisé d’échange d’informations sur l’offre de formation). Enfin, il …

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  16. data.gouv.fr

    Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0

    DELETED DELETEDUpdated 5 Jul 2020

    … et les valeurs par défaut du système d'échange des quotas d'émissions européen. > Administrée par l'ADEME …

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“echanges” datasets · Open Data Finder