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36 datasets for “echanges”
- data.gouv.fr
Mises en demeure prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; utilisez le service …
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- data.gouv.fr
Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026
… Les scenarii SANDRE sont des documents spécifiques qui formalisent les échanges de données (nature, fréquence de transmission) entre …
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Sanctions prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; utilisez le service …
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Communes et inventaire SRU
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… Les données sont issues d’une enquête réalisée auprès des DDT(M) et DREAL/DEAL après des échanges …
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- ODS
- data.gouv.fr
Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… un cas précis, qui a pu conduire à plusieurs échanges ultérieurs avec l'organisme concerné ou son représentant.
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- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Pour en savoir plus, consulter la [Note_migration_technique_opendata_04102023.docx](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA …
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- data.gouv.fr
Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026
… Lieu de propositions et d'échanges sur l'avenir de la commune, notamment sur les grands projets structurants …
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- data.gouv.fr
Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
… qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; **utilisez le service …
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- Humanitarian Data Exchange
Mauritanie - Suivi des micro-entreprises à Bassikounou
Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 19 Aug 2025
… Aucune compensation ne peut être exigée en échange de la diffusion de ces données. Action Contre la Faim …
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- data.gouv.fr
Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)
CNILUpdated 2 Jun 2021
… qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; **utilisez le service …
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- data.gouv.fr
Premières données des Industries Extractives françaises: Paiements projet par projet
Oxfam FranceUpdated 13 Apr 2017
En 2016, **on sait pour la première fois combien les entreprises françaises versent aux différents gouvernements en échange …
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- Humanitarian Data Exchange
West and Central Africa - Biomass Yearly Productions and Anomalies Tables
Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 12 Nov 2026
… Aucune compensation ne peut être exigée en échange de la diffusion de ces données. Les limites administratives sont …
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- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… ftps\://echanges.dila.gouv.fr Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …
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- Humanitarian Data Exchange
West and Central Africa - Pastoral Sentinels
Action Against Hunger ACF - Regional Office for West and Central Africa ROWCAUpdated 10 Nov 2026
… Aucune compensation ne peut être exigée en échange de la diffusion de ces données. Action contre la Faim …
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- data.gouv.fr
Formacode® Version 14 – Thesaurus de l’offre de formation et de certification
Centre InffoUpdated 28 Apr 2026
… Lhéo](http://lheo.gouv.fr/) (langage harmonisé d’échange d’informations sur l’offre de formation). Enfin, il …
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- data.gouv.fr
Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0
DELETED DELETEDUpdated 5 Jul 2020
… et les valeurs par défaut du système d'échange des quotas d'émissions européen. > Administrée par l'ADEME …
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