Search results for droits
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130 datasets for “droits”
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Elections municipales 2020 - résultats 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jun 2020
… éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant)
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Données essentielles de conventions de subvention 2020
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
… Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit …
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Résultats du second tour des élections à la métropole de Lyon - 28 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Jun 2020
… éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant)
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Elections législatives des 12 et 19 juin 2022 - Liste des candidats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jun 2022
… rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant).
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Données essentielles de conventions de subvention 2018
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
… Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit …
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Données essentielles de conventions de subvention 2021
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 14 Mar 2023
… Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit …
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Données essentielles de conventions de subvention 2022
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 14 Mar 2023
… Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit …
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50 itinéraires de randonnées dans les Alpes
GeoptisUpdated 15 May 2025
… difficulté, le dénivelé, le point de départ... → Cliquez sur un tracé de randonnée, les informations apparaissent à droite.
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Elections départementales 2021 - candidatures au 2ème tour
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Jun 2021
… éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant).
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SMIIG Data communes Maroc 2023
TAFRAUpdated 5 Feb 2024
Données sur la mise en œuvre du droit d’accès à l’information par les communes de plus …
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Résultats du premier tour des élections à la Métropole de Lyon - 15 mars 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Mar 2020
… éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant)
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Bénéficiaires d'une aide au logement - Sailly-Lez-Lannoy
Sailly-Lez-LannoyUpdated 24 Nov 2022
… habitant à Sailly-Les-Lannoy et ayant un droit versable à une aide au logement, au titre de …
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Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Les MDPH veillent à l'application des décisions prises par la CDAPH (Commission des droits et de l …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 28 Jun 2024
… de saisie, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant). Données mises …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 2nd tour
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jul 2024
… de saisie, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant). Données mises …
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Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 8 Jul 2026
… de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017 …
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Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste provisoire des élus
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Jul 2024
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Prevention and inspection interventions
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
… ca/fr/organisation/cnesst/droits-obligations-pour-tous-en-matiere-travail/role-droits-linspecteur-en-sante-securite-travail …
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Élections régionales 2021 - candidatures au 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 19 May 2021
… éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant).
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