Search results for disposition
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297 datasets for “disposition”
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Partenaires du dispositif Pass Formsanté de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 2 Oct 2025
… La Ville d'Antibes s'implique activement dans ce dispositif au travers : * d'un Suivi médical ; * d'un …
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Pre-2012 Long-term Care Facilities Annual Utilization Data
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
On an annual basis (calendar year), individual LTC facilities report facility-level data on services capacity, utilization, patients …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85 …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …
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Hospital Inpatient - Characteristics by Facility (Pivot Profile)
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
… not resuscitate orders, admission source, admission type, discharge disposition, principal diagnosis groups, principal procedure groups, and principal external …
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Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
**Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …
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Enquête sur l'engagement citoyen international des jeunes
Premier ministreUpdated 10 Dec 2015
… Cette enquête a pour objectifs : • De mesurer la connaissance des jeunes des différents dispositifs existants (connaissance globale et …
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Hospital Emergency Department - Characteristics by Facility (Pivot Profile)
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
… The summary data include number of visits, expected payer, discharge disposition, age groups, sex, preferred language spoken, race …
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- California Open Data
Ambulatory Surgery - Characteristics by Facility (Pivot Profile)
Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026
… The summary data includes discharge disposition, expected payer, preferred language spoken, age groups, race groups, sex, principal diagnosis …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Conventions de subvention - 2017
Conseil départemental de la MeuseUpdated 14 Dec 2023
Mise à disposition des données essentielles de conventions de subvention - 2017
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Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023
… La circulation de données entre administration est principalement régie par les dispositions de l'article 1er de la …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2025
YOPLAIT FRANCEUpdated 30 Sept 2026
# **Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Mise à disposition fichier excel**
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Budget 2019_Ville de Chambéry
Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025
… Mise à disposition sous format tabulaire. Donnée statique de l'année 2019.
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Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques dans les magasins E.LECLERC
Bruno TOULOUTUpdated 14 Dec 2023
Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques mise à disposition du public dans les magasins E.LECLERC.
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025
Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026
La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …
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Véhicules à faibles et très faibles émissions
France TravailUpdated 8 Jul 2026
… Pôle emploi) met à disposition le pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). **Informations sur le producteur : **Ce …
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