Skip to content
Open Data Finder

Search results for disposition

FiltersXLSX

297 datasets for “disposition”

  1. data.gouv.fr

    Partenaires du dispositif Pass Formsanté de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 2 Oct 2025

    … La Ville d'Antibes s'implique activement dans ce dispositif au travers : * d'un Suivi médical ; * d'un …

    • CSV
    • XLSX
  2. California Open Data

    Pre-2012 Long-term Care Facilities Annual Utilization Data

    Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026

    On an annual basis (calendar year), individual LTC facilities report facility-level data on services capacity, utilization, patients …

    • HTML
    • PDF
    • XLSX
    • XLSM
    • XLS
    • TXT
    • +1
  3. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …

    • GEOJSON
    • XLSX
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
    • XML
    • +1
  4. data.gouv.fr

    Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine

    CeremaUpdated 18 Nov 2024

    … liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne (Loi n° 85 …

    • 7Z
    • XLSX
    • ODS
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024

    Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  6. California Open Data

    Hospital Inpatient - Characteristics by Facility (Pivot Profile)

    Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026

    … not resuscitate orders, admission source, admission type, discharge disposition, principal diagnosis groups, principal procedure groups, and principal external …

    • XLSX
    • XLS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    **Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …

    • XLSX
    • CSV
    • HTML
  8. data.gouv.fr

    Enquête sur l'engagement citoyen international des jeunes

    Premier ministreUpdated 10 Dec 2015

    … Cette enquête a pour objectifs : • De mesurer la connaissance des jeunes des différents dispositifs existants (connaissance globale et …

    • XLSX
  9. California Open Data

    Hospital Emergency Department - Characteristics by Facility (Pivot Profile)

    Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026

    … The summary data include number of visits, expected payer, discharge disposition, age groups, sex, preferred language spoken, race …

    • XLSX
    • XLSM
    • ZIP
  10. California Open Data

    Ambulatory Surgery - Characteristics by Facility (Pivot Profile)

    Department of Health Care Access and InformationUpdated 11 Nov 2026

    … The summary data includes discharge disposition, expected payer, preferred language spoken, age groups, race groups, sex, principal diagnosis …

    • XLSX
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021

    Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

    • PDF
    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020

    Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021

    La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …

    • XLSX
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Conventions de subvention - 2017

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 14 Dec 2023

    Mise à disposition des données essentielles de conventions de subvention - 2017

    • CSV
    • XLSX
  14. data.gouv.fr

    Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023

    … La circulation de données entre administration est principalement régie par les dispositions de l'article 1er de la …

    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2025

    YOPLAIT FRANCEUpdated 30 Sept 2026

    # **Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Mise à disposition fichier excel**

    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Budget 2019_Ville de Chambéry

    Ville de ChambéryUpdated 30 Jan 2025

    … Mise à disposition sous format tabulaire. Donnée statique de l'année 2019.

    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques dans les magasins E.LECLERC

    Bruno TOULOUTUpdated 14 Dec 2023

    Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques mise à disposition du public dans les magasins E.LECLERC.

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025

    Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026

    La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …

    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et très faibles émissions

    France TravailUpdated 8 Jul 2026

    … Pôle emploi) met à disposition le pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules …

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    … le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). **Informations sur le producteur : **Ce …

    • XLSX
    • PDF
    • CSV
“disposition” datasets · Open Data Finder