Search results for commande-publique
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54 datasets for “commande-publique”
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Liste des marchés
Ville de Dammartin-en-GoëleUpdated 12 Sept 2023
Tableau des marchés notifiés par la ville de Dammartin-en-Goële depuis 2017
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Déclaration du profil d'acheteur de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 26 Apr 2024
Profil d'acheteur de la Ville d'Antibes.
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Marchés publics de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …
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Liste des marchés supérieurs à 25 000 euros HT attribués en 2018
Mairie de GangesUpdated 31 Jan 2019
Tableau des marchés supérieurs à 25 000 euros HT attribués en 2018
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Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de LisieuxUpdated 11 Jun 2019
La Ville de Lisieux met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés par la …
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Liste des marchés publics passés en 2017 par le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste des marchés publics passés en 2017 par le département du Finistère
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Déclaration du profil d'acheteur
JOHANNA HOLLEVOETUpdated 23 Jul 2025
Déclaration d'un profil d'acheteur en vu de déclarer les données essentielles des marchés publics de la …
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Données sur les marchés publics 2024 - Nanterre Coop Habitat
Nanterre Coop HabitatUpdated 14 Jan 2025
… 2196-1 du Code de la commande publique.
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Liste des marchés publics passés en 2018 par le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Liste des marchés publics passés au 1er semestre 2018 par le département du Finistère (supérieurs à 25 000 …
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données essentielles marchés publics
Mairie de Neuilly sur MarneUpdated 10 Jun 2021
La Ville de Neuilly sur Marne met à disposition les données essentielles des contrats de commande publique passés …
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 6 Mar 2025
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 1 Mar 2023
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Liste des marchés publics 2017
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 25 Apr 2018
Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en …
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Liste des marchés publics 2016
Ville de Pont-l'AbbéUpdated 29 Mar 2017
Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en …
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Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… commande-publique-fichiers-consolides/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Pessac
Ville de PessacUpdated 29 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 8 Jul 2025
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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Déclaration 2025_ Loi AGEC_Ville de Bègles
Commune de BèglesUpdated 24 Jun 2026
L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …
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