Search results for cadres
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216 datasets for “cadres”
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C Bruit routier JSN 2017
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 6 Dec 2018
Cartographie de dépassement du bruit routier 2017 jour/nuit
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Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"
beta.gouv.frUpdated 11 May 2026
Cet accord cadre est composé de deux lots. Chaque accord-cadre a pour objet **la réalisation de prestations …
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West & Central Africa Food Security Data - Cadre Harmonise (CH) and Integrated Food Security Phase Classification (IPC) data
Food Security and Nutrition Working Group, West and Central AfricaUpdated 10 Aug 2026
In line with ongoing efforts to streamline the Cadre Harmonisé (CH) process, and given the budget constraints that …
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Subventions « Equipements sportifs » allouées en 2015 dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016
La participation de l’Etat et de ses établissements au financement d’actions visant la réduction des inégalités …
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Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026
Dans le cadre de la loi M.A.P.T.A.M du 27 janvier 2014 relative à …
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Liste des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de routes ministérielles
EtalabUpdated 19 Jul 2022
… Ce fichier contient regroupe l'ensemble des actions prises par les ministères dans le cadre des feuilles de …
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Toilettes publiques
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… toilettes-publiques). ``` Thèmes : Équipements et infrastructures Mots clés : Cadre De Vie, Toilettes, Publiques, Accessibilité, Équipement Mise à jour …
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Données relatives aux prêts garantis par l’Etat dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
### Les prêts garantis par l'Etat durant la crise du COVID-19 Le Gouvernement met en œuvre un …
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Remontée des données des Etats des lieux DCE 2019 au niveau national
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …
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Voiries communautaires 20170601
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 17 Jun 2025
Cette couche comporte l’ensemble des voiries communautaires à la date du 1er juin 2017. Il s’agit …
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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025
… recherche appliquée en santé et sélectionnés dans le cadre des programmes soutenus par le ministère chargé de la …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
**Le dispositif d'aides exceptionnelles aux artisans et aux commerçants** Le Conseil de la protection sociale des travailleurs …
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Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 25 Jun 2020
### Les reports d'échéances fiscales durant la crise du COVID-19 Le Gouvernement a annoncé le report des …
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Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
**Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …
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Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025
… Les enquêtes « Cadre de vie et sécurité » (CVS) ont été conduites chaque année entre 2007 et 2021, auprès …
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LOM 2023
VOLTALIA SAUpdated 4 Sept 2024
Part de renouvellement de véhicules à faibles émissions 2023 dans le cadre de la LOM
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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 7 Dec 2020
… attribution des aides versées aux entreprises dans le cadre de ce fonds de solidarité, le ministre de l …
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Résultats des mesures à la station de la 7ème campagne Nitrates 2018-2019 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Pour identifier les eaux superficielles et souterraines touchées par la pollution par les nitrates, ou susceptibles de l …
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Résultats des mesures à la station de la 8ème campagne Nitrates 2022-2023 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026
Pour identifier les eaux superficielles et souterraines touchées par la pollution par les nitrates, ou susceptibles de l …
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Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 26 Sept 2022
… Il contient les données de subventions de l’ensemble de la CNSA : - Les subventions attribuées dans le cadre …
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