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137 datasets for “bien”
- data.gouv.fr
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025
… part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …
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Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Benoît GATELUpdated 14 Apr 2026
Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
COMMUNE DE SAINT-OUEN L'AUMONEUpdated 8 Jul 2025
Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …
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Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de SeineUpdated 15 Jun 2026
[Déclaration de l'acquisition de biens réalisés en 2025 issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …
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- GovData Germany
Bienenfreundliche Pflanzenarten gemäß der EmpCo-Richtlinie und dem UWG in Deutschland
OpenAgrarUpdated 6 Oct 2026
Diese Datenpublikation dient der Konkretisierung der allgemeinen Umweltaussage „bienenfreundlich“ für die in diesem Datensatz aufgeführten Pflanzen. Sie erfolgt …
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- data.gouv.fr
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026
… les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant …
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- data.gouv.fr
Enquête régionale « Bien-être et paysages bretons »
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
Résultats bruts de l’enquête régionale « Bien-être et paysages bretons » édition 2022-2023. Il s’agit de …
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Accompagnement social alimentaire en Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 26 Sept 2024
… chantiers de maraîchage, jardins partagés, ateliers cuisine, campagne de sensibilisation vers le "bien manger", défis foyers à alimentation …
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Etablissements publics pour personnes âgées
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… mn3=ehpad). ``` Thèmes : Santé et solidarité Mots clés : Bien Vieillir, Résidence, Établissement, Public, EHPAD, Personne âgée, Santé, Social …
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- Humanitarian Data Exchange
Ataques a objetivos ilícitos de guerra
OCHA ColombiaUpdated 28 Sept 2023
… humanitarias, infraestructura y/o bienes civiles, bienes culturales y religiosos, infraestructura vial y bienes indispensables para la supervivencia …
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- data.gouv.fr
Aires sportives à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 9 May 2025
Le présent jeu de données énumère les aires sportives accessibles à Antibes Juan-les-Pins ainsi que les …
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- data.gouv.fr
Sport Santé en Collectivité pour les agents de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 6 May 2026
Activités organisées en interne au titre du Sport Santé en Collectivité pour les agents de la Ville d …
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- Open Government Canada
Open Government Consultation Data: 2017-18 Get Involved Questionnaire
Treasury Board of Canada Secretariat | Secrétariat du Conseil du Trésor du CanadaUpdated 4 May 2018
This dataset includes qualitative and quantitative responses from 8212 participants in a 19-question questionnaire that was available …
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- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts en Corse
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Corse. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Occitanie
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Bourgogne-Franche-Comté. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Auvergne-Rhône-Alpes
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Auvergne-Rhône-Alpes. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Bretagne
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 17 Jun 2019
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Bretagne. Les déposants (musée de l'armée, Centre des monuments …
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- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts en Nouvelle-Aquitaine
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
Ces tableaux présentent le résultat des récolements en Nouvelle-Aquitaine. Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national …
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- Open Government Canada
Open Government Consultation Data: 2017-18
Treasury Board of Canada Secretariat | Secrétariat du Conseil du Trésor du CanadaUpdated 22 Feb 2022
From October 2017 to April 2018, the Government of Canada conducted public consultations to develop Canada’s 4th …
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- data.gouv.fr
Article 58 loi AGEC
Ville de MalakoffUpdated 13 Aug 2025
Obligation d’acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation, ou contenant de la matière recyclée
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