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45 datasets for “autorisations”

  1. data.gouv.fr

    Demandes de terrasses estivales à Paris (21 juin - 25 août 2021) - Analyses statistiques

    Terrasses ParisUpdated 5 Sept 2021

    … Ces demandes ne sont pas des autorisations. Un grand nombre de ces demandes sont en cours de traitement …

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  2. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2017)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  3. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2018)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  4. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2019)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  5. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2020)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  6. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2021)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  7. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2022)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  8. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2023)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  9. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2024)

    EnedisUpdated 10 Oct 2025

    … la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …

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  10. data.gouv.fr

    Base sur la qualité et la sécurité des soins (anciennement Scope Santé)

    Haute Autorité de santéUpdated 14 Nov 2026

    … de santé : - Les informations d'immatriculation et d'autorisation du répertoire FINESS - Les statistiques annuelles d'activité des …

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  11. data.gouv.fr

    Tableau bord du New Deal mobile

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 22 Dec 2022

    … 2,1 GHz ainsi que 4 décisions d'autorisations d'utilisation de fréquences à Bouygues Telecom, Free Mobile …

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  12. data.gouv.fr

    Exercice des droits indirect (données générales)

    CNILUpdated 19 May 2026

    Pour certains **fichiers sensibles** (fichiers de renseignement, etc.), la loi n'autorise pas une consultation directe. Toute personne …

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  13. data.gouv.fr

    Assistants familiaux 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024

    … fixés par le décret mentionné ci-dessus, une autorisation du Département : l'agrément, qui fixe notamment le nombre …

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  14. data.gouv.fr

    Etablissement Finess 76 dec2025 MinSolidaritesSante 20260105

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jan 2026

    … seul type d'hospitalisation ou qui ont une autorisation pour une seule activité de soins. Les données sont …

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  15. data.gouv.fr

    Base des intrants en élevage

    ITVDAUpdated 5 Aug 2025

    … datasets/base-de-donnees-publique-des-medicaments-veterinaires-autorises-en-france-1/) et [l'EMA](https://www.ema …

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  16. data.gouv.fr

    Registre National des Cantines

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Nov 2026

    … les éditeurs de logiciels de restauration collective peuvent, pour les gestionnaires qui les y autorisent, créer et mettre …

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  17. data.gouv.fr

    Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025

    … Après sélection et validation du montant total de l’autorisation d’engagement, les financements dédiés à chaque projet …

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  18. data.gouv.fr

    Monuments Historiques 76 avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024

    … Cette responsabilité pleine et entière du propriétaire est toutefois assortie de règles très précises pour l’autorisation et …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats de campagnes de télédéclaration des cantines

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026

    … les éditeurs de logiciels de restauration collective peuvent, pour les gestionnaires qui les y autorisent, saisir les achats …

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  20. data.gouv.fr

    Réseau cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Vitesse maximale autorisée pour le trafic adjacent à l'aménagement, en km/h. La vitesse 5 km/h …

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“autorisations” datasets · Open Data Finder