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45 datasets for “autorisations”
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Demandes de terrasses estivales à Paris (21 juin - 25 août 2021) - Analyses statistiques
Terrasses ParisUpdated 5 Sept 2021
… Ces demandes ne sont pas des autorisations. Un grand nombre de ces demandes sont en cours de traitement …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2017)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2018)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2019)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2020)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2021)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2022)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2023)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2024)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
… la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est …
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Base sur la qualité et la sécurité des soins (anciennement Scope Santé)
Haute Autorité de santéUpdated 14 Nov 2026
… de santé : - Les informations d'immatriculation et d'autorisation du répertoire FINESS - Les statistiques annuelles d'activité des …
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Tableau bord du New Deal mobile
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 22 Dec 2022
… 2,1 GHz ainsi que 4 décisions d'autorisations d'utilisation de fréquences à Bouygues Telecom, Free Mobile …
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Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
Pour certains **fichiers sensibles** (fichiers de renseignement, etc.), la loi n'autorise pas une consultation directe. Toute personne …
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Assistants familiaux 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Nov 2024
… fixés par le décret mentionné ci-dessus, une autorisation du Département : l'agrément, qui fixe notamment le nombre …
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Etablissement Finess 76 dec2025 MinSolidaritesSante 20260105
Département de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jan 2026
… seul type d'hospitalisation ou qui ont une autorisation pour une seule activité de soins. Les données sont …
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Base des intrants en élevage
ITVDAUpdated 5 Aug 2025
… datasets/base-de-donnees-publique-des-medicaments-veterinaires-autorises-en-france-1/) et [l'EMA](https://www.ema …
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Registre National des Cantines
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Nov 2026
… les éditeurs de logiciels de restauration collective peuvent, pour les gestionnaires qui les y autorisent, créer et mettre …
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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 7 Nov 2025
… Après sélection et validation du montant total de l’autorisation d’engagement, les financements dédiés à chaque projet …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Cette responsabilité pleine et entière du propriétaire est toutefois assortie de règles très précises pour l’autorisation et …
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Résultats de campagnes de télédéclaration des cantines
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 19 Oct 2026
… les éditeurs de logiciels de restauration collective peuvent, pour les gestionnaires qui les y autorisent, saisir les achats …
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Réseau cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Vitesse maximale autorisée pour le trafic adjacent à l'aménagement, en km/h. La vitesse 5 km/h …
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