Search results for arrets
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111 datasets for “arrets”
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Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026
… reconnue en état de catastrophe naturelle par un arrêté interministériel pris par l’Etat et publié au Journal …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
… impliquées, les matières au cœur des jugements et arrêts rendus ainsi que la typologie des requérants. Les données …
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Déclaration Profil Acheteur
Société Publique de l'Agglomération Dunkerquoise SPADUpdated 22 Apr 2026
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
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Données essentielles des marchés publics-Commune de Saint-Maurice
COMMUNE DE SAINT-MAURICEUpdated 5 May 2026
… la commande publique et aux dispositions de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles dans …
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Société de Développement du DunkerquoisUpdated 22 Apr 2026
Déclaration du profil acheteur L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 …
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Equipements - Gares
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 8 Aug 2017
… Extraction de la couche des arrêts de transport en commun. Contient les mêmes données du STIF.
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Liste et adresses des bureaux de vote du Pradet
Ville du PradetUpdated 18 Apr 2017
Liste des bureaux de vote de la Ville du Pradet défini par Arrêté Préfectoral du 4 juillet 2016.
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Train et gares - CCPHVA
Communauté de communes Pays Haut Val d'AlzetteUpdated 4 Jul 2025
… les trains desservant les gares de Belval Rédange et de Audun-le-Tiche ainsi que les autres arrêts.
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Tests autostop 2017
DELETED DELETEDUpdated 13 Jan 2020
… De fait la propension des conducteurs à s’arrêter est bien meilleure sur une petite route de voisinage …
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Profil Acheteur
Communauté de communes Haute Maurienne VanoiseUpdated 27 Nov 2025
Déclaration du profil acheteur CCHMV pour répondre aux exigences de l'arrêté du 22 mars 2019, et publier …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
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Valeurs de point GIR des EHPAD par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 24 Sept 2025
… La CNSA collecte ces valeurs principalement par transmission de l’arrêté du président du conseil départemental ou, dans …
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Declaration_Loi_LOM 2025_ISORGroup_20250930
ISOR GROUPUpdated 30 Sept 2026
… Données arrêtées au 31 décembre 2025.
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… La liste de ces communes est définie par les arrêtés des 20 février 1974 (modifié par le rectificatif …
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Défibrillateurs automatisés externes (DAE) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
… A peine 1 citoyen sur 10 survit à un arrêt cardiaque faute d'avoir bénéficié au bon moment …
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Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de LisieuxUpdated 11 Jun 2019
… open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans …
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Mobilité- Stationnement des parkings en temps réel
Grand Poitiers Open DataUpdated 9 Dec 2025
… Blossac-Tison, Notre Dame, Gare Toumaï, Gare Effia, arrêt-minute, Palais de Justice et Cordeliers). Cette donnée est …
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Registre public des gares routières
Autorité de régulation des transports (anciennement Arafer)Updated 10 Aug 2020
Le registre des gares routières et des aménagements d’arrêt est publié et tenu à jour par l …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025
Tableau des achats effectués en 2024 par le SMALB, au vu de l'arrêté du 13/01/2025 …
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