Search results for apport
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60 datasets for “apport”
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Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 25 Jun 2020
… Afin d'apporter une aide financière aux entreprises en difficulté, une procédure accélérée de remboursement des créances d …
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Sanctions prononcées par la CNIL
CNILUpdated 6 Nov 2026
… pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier et l'aide que peut vous apporter la CNIL …
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Panorama des grands projets numériques de l’État
Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026
… Il apporte à ce titre : - une vision partagée des principaux projets informatiques en cours ; - un levier pour valoriser …
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Annuaire statistique de la défense - édition 2016
Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016
… un dossier d’études qui sera spécifique à chaque édition, et des fiches thématiques apportant un éclairage sur …
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Base de données des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021
Agglo du Pays de DreuxUpdated 10 Dec 2021
… équipements de service à la population (points d'apport volontaire et déchèteries, stations d'épuration, maisons des services …
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LAEI 2016 - Borough Air Quality Data for LLAQM
Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026
… A Source Apportionment (Excel) tool, providing a summary table and chart of emissions split by source at a …
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Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel
CNILUpdated 7 Oct 2026
… Pour en savoir plus sur les violations de données et les suites apportées par la CNIL aux notifications …
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Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026
… Il participe, au travers de propositions constructives, aux projets de ville et à leur réalisation et apporte ses …
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Liste des médicaments et des substances dopantes
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2026
… domaine de la lutte contre le dopage et apporte son expertise à l'Etat, notamment lors de l …
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Observatoire Edtech
Cap DigitalUpdated 9 Jan 2025
… et éventuellement, sur les modifications qui y sont apportées, et de mentionner expressément l’usage, s’il génère …
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Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
… pour toute question sur le fonctionnement des fichiers et l'aide que peut vous apporter la CNIL, **merci …
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Matériel informatique et téléphonie
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… long de l’exécution du marché, toute innovation apportée aux matériels et susceptible de constituer une progression de …
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Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… des modifications pour harmonisation ont été apportées sur les ponctuations dans les libellés de 9 domaines et 14 …
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Données relatives aux prêts garantis par l’Etat dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… libre, qui propose une vision consolidée du soutien apporté aux entreprises. ### Description des données Le présent jeu de …
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Qualité Sanitaire et Energétique des rénovations
Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 14 Apr 2026
… Ceci suppose l’engagement de l’ensemble des acteurs de la filière, ainsi que d’apporter sécurité et …
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Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… fr \(nouvelle fenêtre\)") du ministère de la Culture apporte l'**adresse et la géolocalisation** , par jointure sur le …
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Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)
CNILUpdated 2 Jun 2021
… pour toute question sur le fonctionnement du fichier TAJ et l'aide que peut vous apporter la CNIL …
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Marché interministériel de mentorat
beta.gouv.frUpdated 14 Jan 2026
… la phase de développement du produit, et en apportant une vigilance particulière à l’impact et à la …
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Hôpitaux de proximité labellisés en France : localisation et capacités en médecine - 2026
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2026
… Des corrections et compléments sont apportés à partir des retours des ARS et de sources publiques, notamment les …
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Mid-year population estimates
OpenDataNIUpdated 23 Sept 2025
… A small proportion of records with unknown geography were apportioned based on the spatial characteristics of known records …
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