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60 datasets for “apport”

  1. data.gouv.fr

    Données relatives aux reports d'échéances fiscales accordés dans le cadre de l’épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 25 Jun 2020

    … Afin d'apporter une aide financière aux entreprises en difficulté, une procédure accélérée de remboursement des créances d …

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  2. data.gouv.fr

    Sanctions prononcées par la CNIL

    CNILUpdated 6 Nov 2026

    … pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier et l'aide que peut vous apporter la CNIL …

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  3. data.gouv.fr

    Panorama des grands projets numériques de l’État

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026

    … Il apporte à ce titre : - une vision partagée des principaux projets informatiques en cours ; - un levier pour valoriser …

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  4. data.gouv.fr

    Annuaire statistique de la défense - édition 2016

    Ministère des ArméesUpdated 6 Oct 2016

    … un dossier d’études qui sera spécifique à chaque édition, et des fiches thématiques apportant un éclairage sur …

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  5. data.gouv.fr

    Base de données des équipements collectifs de l'Agglomération du Pays de Dreux au 10 décembre 2021

    Agglo du Pays de DreuxUpdated 10 Dec 2021

    … équipements de service à la population (points d'apport volontaire et déchèteries, stations d'épuration, maisons des services …

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  6. data.gov.uk

    LAEI 2016 - Borough Air Quality Data for LLAQM

    Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026

    … A Source Apportionment (Excel) tool, providing a summary table and chart of emissions split by source at a …

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  7. data.gouv.fr

    Notifications à la CNIL de violations de données à caractère personnel

    CNILUpdated 7 Oct 2026

    … Pour en savoir plus sur les violations de données et les suites apportées par la CNIL aux notifications …

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  8. data.gouv.fr

    Forums Citoyens organisés par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 25 Sept 2026

    … Il participe, au travers de propositions constructives, aux projets de ville et à leur réalisation et apporte ses …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des médicaments et des substances dopantes

    Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2026

    … domaine de la lutte contre le dopage et apporte son expertise à l'Etat, notamment lors de l …

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  10. data.gouv.fr

    Observatoire Edtech

    Cap DigitalUpdated 9 Jan 2025

    … et éventuellement, sur les modifications qui y sont apportées, et de mentionner expressément l’usage, s’il génère …

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  11. data.gouv.fr

    Exercice des droits indirect (données générales)

    CNILUpdated 19 May 2026

    … pour toute question sur le fonctionnement des fichiers et l'aide que peut vous apporter la CNIL, **merci …

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  12. data.gouv.fr

    Matériel informatique et téléphonie

    Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025

    … long de l’exécution du marché, toute innovation apportée aux matériels et susceptible de constituer une progression de …

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  13. data.gouv.fr

    Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … des modifications pour harmonisation ont été apportées sur les ponctuations dans les libellés de 9 domaines et 14 …

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  14. data.gouv.fr

    Données relatives aux prêts garantis par l’Etat dans le cadre de l’épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    … libre, qui propose une vision consolidée du soutien apporté aux entreprises. ### Description des données Le présent jeu de …

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  15. data.gouv.fr

    Qualité Sanitaire et Energétique des rénovations

    Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 14 Apr 2026

    … Ceci suppose l’engagement de l’ensemble des acteurs de la filière, ainsi que d’apporter sécurité et …

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  16. data.gouv.fr

    Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026

    … fr \(nouvelle fenêtre\)") du ministère de la Culture apporte l'**adresse et la géolocalisation** , par jointure sur le …

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  17. data.gouv.fr

    Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)

    CNILUpdated 2 Jun 2021

    … pour toute question sur le fonctionnement du fichier TAJ et l'aide que peut vous apporter la CNIL …

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  18. data.gouv.fr

    Marché interministériel de mentorat

    beta.gouv.frUpdated 14 Jan 2026

    … la phase de développement du produit, et en apportant une vigilance particulière à l’impact et à la …

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  19. data.gouv.fr

    Hôpitaux de proximité labellisés en France : localisation et capacités en médecine - 2026

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2026

    … Des corrections et compléments sont apportés à partir des retours des ARS et de sources publiques, notamment les …

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  20. data.gov.uk

    Mid-year population estimates

    OpenDataNIUpdated 23 Sept 2025

    … A small proportion of records with unknown geography were apportioned based on the spatial characteristics of known records …

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“apport” datasets · Open Data Finder