Search results for appel
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66 datasets for “appel”
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Données radiomaritimes
Agence nationale des fréquencesUpdated 13 Nov 2026
… identifiants liés à la sécurité (MMSI, indicatif d'appel, statut ouvert ou fermé de l'indicatif) et le …
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Trouver une ville à partir des 6 premiers chiffres d'un numéro de téléphone
TalkrUpdated 14 May 2025
… callbot puisse savoir de quelle ville une personne appelle ! pour mieux identifier son besoin. on sait que nos …
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Zonage ABC des communes - Tension du marché des logements
KadataUpdated 30 Jun 2023
… construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national …
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Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
… de subvention et du respect des termes des appels à manifestation d’intérêt, les structures suivantes sont éligibles …
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Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique
Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025
Marché de location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique, lancé en appel d …
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Valeurs de point GIR des EHPAD par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 24 Sept 2025
… départementaux fixent chaque année, par arrêté, une valeur appelée « point GIR départemental » qui sert de référence pour le …
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Points d'informations locaux pour les personnes âgées
DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020
… Deux types de structure sont référencés : * les points d'information locaux, souvent appelés CLIC (centre local d'information …
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Durée moyenne de coupure par client BT
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Egalement appelé Critère B, cet indicateur de qualité est adopté par l’ensemble des gestionnaires de réseau de …
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Entreprises sanctionnées financièrement par l'Autorité de la Concurrence depuis 2009
Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026
… les sanctions infligées par l'Autorité (avant éventuels appels et recours) aux entreprises depuis 2009. Ce fichier comprend …
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Aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… L’aide au pluralisme de la presse périodique régionale et locale (appelée avant 2016 aide à la presse …
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Durée moyenne de coupure par client HTA
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Cet indicateur est également appelé Critère M. Les valeurs affichées correspondent à des durées moyennes annuelles de coupures …
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Liste des 25 bornes publiques de recharge pour véhicules électriques
Saint-Louis AgglomérationUpdated 11 Apr 2022
Saint-Louis Agglomération avait répondu en 2015 à un appel à manifestation d’intérêt national dans le cadre …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de …
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Index sur la féminisation du pouvoir d'Oxfam France
Oxfam FranceUpdated 5 May 2025
… politiques. **Le résultat de cet index est sans appel : 80 ans après être devenues des citoyennes à part …
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Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… Sur ce même site, il est également possible de consulter les appels d’offre en cours : avis, Dossier …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre …
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Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020 cyclable74 Les voies cyclables, aussi appelées pistes cyclables, sont …
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La rigueur comptable à l'épreuve de son acceptabilité politique dans l'opinion grecque (2010)
Fondation pour l'innovation politiqueUpdated 27 Jul 2016
… Pour faire face à une dette estimée à 113% du PIB en 2010, la Grèce a fait appel …
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Recensement des réseaux de Bus à Haut Niveau de Service
CeremaUpdated 7 Oct 2025
… La création d’une base de données dédiée, appelée "Panorama BHNS", permet de recenser un grand nombre de …
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Idéo-Etablissements et services médico-sociaux (ESMS)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Selon le handicap pris en charge, les appellations des établissements et services diffèrent. Pour plus d'information, consulter …
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