Search results for FOI
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85 datasets for “FOI”
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Fréquence moyenne de coupure par client BT
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Cet indicateur tient compte à la fois des coupures longues (supérieures à 3 min) et des coupures brèves …
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Services Publics de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la première fois dans la base OSM …
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Disciplines enseignées au conservatoire de musique et d'art dramatique d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 4 Jun 2026
… forme de cours individuels ou collectifs, à la fois dans le domaine de la musique et de l …
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Entreprises sanctionnées financièrement par l'Autorité de la Concurrence depuis 2009
Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026
… Ce fichier comprend à la fois les montants individuels et les montants totaux pour chaque affaire. - Une liste …
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Menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des menus …
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Circonscriptions législatives : Table de correspondance des communes et des cantons pour les élections législatives de 2012 et sa mise à jour pour les élections législatives 2017
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Apr 2017
… Seules les dispositions législatives et réglementaires font foi en matière de découpage des circonscriptions électorales. Pour les circonscriptions …
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Elections européennes du 9 juin 2024 — Candidatures enregistrées
Ministère de l'intérieurUpdated 28 May 2024
… Il détermine à la fois l'ordre d'affichage sur les panneaux électoraux à compter du 27 mai …
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Plats des menus de la restauration collective de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu, publié sur une base bimestrielle (une fois toutes les deux semaines), décrit la composition des plats …
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Observatoire des communications électroniques
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 8 Oct 2026
… données mensuelles publiées une fois par an. Retrouvez le [calendrier des publications](https://www.arcep.fr/cartes-et …
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Données sur le recours à l'aide à l'embauche des jeunes
Dares - statistiques TravailUpdated 14 Dec 2023
… pour une rémunération inférieure ou égale à deux fois le montant du SMIC . L’employeur percevait alors une …
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Années bissextiles
Maxime LopesUpdated 3 Nov 2026
… Une « année bissextile », comptant 366 jours, est utilisée une fois tous les quatre ans pour éliminer l’erreur …
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L'admission au séjour - les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Depuis 2003, les ressortissants des pays …
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Les données concernant l'année 2018 …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Les données concernant l'année 2016 …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Les données concernant l'année 2017 …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Depuis 2003, les ressortissants des pays …
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OLD Capacité analytique de tests virologiques dans le cadre de l'épidémie COVID-19
Santé publique FranceUpdated 23 May 2023
… réaliser deux tests, jusqu’à présent comptabilisés deux fois. L'algorithme utilisé a donc récemment été mis à …
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Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023
… services numériques (principe du « dites-le nous une fois ») et assure une meilleure efficacité des dispositifs de politiques …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Les données concernant l'année 2016 …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). Les données concernant l'année 2017 …
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